Catégories
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Groupe Revue fiduciaire, Auteur ; Sophie Delage, Collaborateur ; Marie-Christine Martini, Collaborateur ; Sophie Merchat, Collaborateur | Paris : Groupe Revue Fiduciaire | Guide de gestion RF | 2018Ces ouvrages proposent, sous forme de fiches, l'étude poussée d'une problématique éclairée de nombreux exemples, de modèles d'actes ou de lettres ainsi que de tableaux synthétiques. Titres des dirigeants : quelle fiscalité ? Cet ouvrage fait[...]NouveautéExemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21930 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21931 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21932 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
L'ouvrage livre dans une première partie les notions et les sources de l'arbitrage international. Puis, les thèmes suivants sont abordés : la convention d'arbitrage, le tribunal arbitral, la procédure arbitrale, le droit applicable au fond du [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16214 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16215 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Principal instrument du commerce international, la vente constitue la matière privilégiée d'un très important mouvement d'uniformisation du droit, tant dans le domaine des conflits de lois que dans celui des règles matérielles. C'est ainsi qu'[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16004 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16003 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/14452 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/14453 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La Seizième édition du Traité de droit administratif s'attache, comme les précédentes, à rester fidèle à l'œuvre fondatrice d'André de Laubadère. On n'a pas fini de mesurer la richesse et le rayonnement de sa pensée, en France et à l'étranger,[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17147 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17148 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
La onzième édition du tome 2 du Traité de droit administratif est exclusivement consacrée à l'exposé du droit des biens de l'administration (domaine public et domaine privé, expropriation et réquisition, droit des travaux publics enfin) ; l'ét[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15999 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16000 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Ce volume est le premier du Traité de Droit des Assurances sous la direction de J. Bigot. Il sera suivi d'autres volumes consacrés aux intermédiaires d'assurance et aux diverses catégories de contrat d'assurance. Cette série est destinée à rem[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17153 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Traite de la propriété (possession, propriété immobilière et mobilière), les démembrements de la propriété (droits de jouissance, droits d'usage et d'habitation), des servitudes, de la protection juridique des biens), les formules d'indivision[...]Exemplaires (4)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16002 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16829 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16001 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/16828 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Ce Volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il ex[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17150 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17149 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Pourquoi, contrairement à de nombreux pays, la France a-t-elle un droit commercial, distinct du droit civil ? L'histoire, les sources et les techniques propres ont conduit à cette autonomie, qui trouve aujourd'hui une nouvelle justification. L[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17152 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17151 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/13273 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17157 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17156 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16830 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Sommaire L'ORGANISATION JUDICIAIRE REPRESSIVE Les règles générales d'organisation judiciaire répressive L'organisation et le rôle des juridictions répressives La compétence des juridictions répressives LES AUXILIAIRES DE LA JUSTICE REPRES[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15992 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15991 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Véronique Gimeno-Cabrera ; Dominique Rousseau | Paris : L.G.D.J | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique | 2004Principe éthique, le principe du respect de dignité de la personne humaine a commencé à être intégré dans la sphère juridique par les Constitutions et les Traités internationaux adoptés après la seconde guerre mondiale. L'étude des ordres juri[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité d8/19190 Livre Bibliothèque centrale Disponible d8/19189 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêt
Accueil