Titre : | Code de commerce |
Auteurs : | Marie-Jeanne Campana |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 13e éd |
Editeur : | Paris : Litec, 2000 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7111-3231-7 |
Format : | 1 Vol. (CXVII-2312 p.) / 20 cm |
Langues originales: | |
Index. décimale : | 346.440 (Droit commercial, droit des affaires) |
Catégories : | |
Mots-clés: | Droit commercial : France : Codes |
Résumé : |
Les nouveautés : * Entière recodification de la matière telle qu'issue de l'ordonnance du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du code de commerce. * Intégration de la jurisprudence et de la bibliographie dans le nouveau code. * Mention du texte d'origine directement sous le nouvel article codifié. * Une table de concordance des anciens textes vers les articles du nouveau code et inversement. Des annexes comprenant les décrets d'application non encore codifiés, ainsi que de nombreux textes non repris par la codification, classés par ordre alphabétique et thématique. |
Note de contenu : |
Sommaire • Du commerce en général. • Des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique. • De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité. • De la liberté des prix et de la concurrence. • Des effets de commerce et des garanties. • Des difficultés des entreprises. • De l'organisation du commerce. • De quelques professions réglementées. • Dispositions relatives à l'Outre-Mer. |
Côte titre : |
D8/17223 |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
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D8/17223 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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