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Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du professeur Jean-Marie Clément est indispensable à tous[...]
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D8/20778 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20779 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/16635 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17344 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/17031 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17032 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
La Chute du mur de Berlin avait fait naître l'espoir d'un nouvel ordre mondial, délivré de conflits idéologiques hérités du XIXe siècle. Après le 11 septembre, la guerre en Irak, l'attentat contre les Nations Unies à Bagdad, la mondialisation [...]
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D8/18139 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Les Travaux de l'association Capitant relatifs au concept de « Droit souple », tout comme les recherches menées sous la direction du Professeur Thibierge relatifs à la « Force normative » ont soulevé la question de la valeur des normes d'un no[...]
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D8/20770 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20771 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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D8/17308 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
La réforme du droit de la nationalité soulève, depuis quelques années, des débats passionnés. Destinés à les apaiser, les travaux de la Commission de la nationalité avaient directement inspiré la loi du 22 juillet 1993 abrogeant le Code de la [...]
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D8/19242 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19241 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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D8/19243 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19244 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Trop fréquemment encore, le droit international humanitaire continue à être assimilé à un corpus passablement fossilisé en retard somme toute d'une guerre... Sans doute n'a-t-il pu s'adapter totalement aux mutations contemporaines de la nature[...]
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D8/19138 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19137 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Au Lendemain des réformes du droit des sûretés, de la fiducie et de la saisie immobilière, les praticiens s'interrogent sur les nouveaux mécanismes mis en place :
- Comment rédiger une convention de rechargement ?
- Quel est le rang conféré [...]
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D8/20451 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20452 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20453 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Les obligations essentielles en droit privé des contrats La conception de l'obligation essentielle développée dans cet ouvrage n'est pas celle retenue par le droit positif français et consacrée dans le célèbre arrêt Chronopost. Reprenant à sa [...]
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D8/20773 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20772 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
L'Ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la r[...]
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D8/20775 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20774 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
L'ONU pose avec constance un problème insoluble. Elle incarne le rêve de la paix mondiale, de l'éradication de la pauvreté et de l'ignorance, du respect des droits de l'homme, de la collaboration entre les peuples, mais elle est impuissante à [...]
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D8/21495 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21496 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21497 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21498 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21499 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Dans le présent ouvrage, l’auteur s’est évertué à apporter un certain éclairage qui se veut suffisamment édifiant et porteur quant aux tenants et aboutissants de l’optimisation fiscale agressive dommageable à l’endroit des pays exposés. Quelqu[...]
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D4/2232 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D4/2233 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D4/2234 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S'interroger sur l'" ordre public écologique " peut surprendre. Tout ordre public est fondamentalement un ordre social : à première vue, la nature ou l'environnement ou la biosphère ne sauraient être les porteurs d'un ordre public aux différen[...]
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D8/19144 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19143 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Fer de lance de la société civile, les ONG sont progressivement devenues les interlocutrices obligées des États et des institutions internationales dans le domaine de la protection des droits de l'homme. En tant que " boîtes à idées nouvelles [...]
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D8/19140 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19139 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exposer simplement, dans un style limpide, les lignes de force d'une philosophie du droit indispensable à la compréhension de celui-ci, ce n'était pas chose aisée. Il fallait une grande culture, dominant toute tentation d'érudition facile, voi[...]
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D8/16049 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16048 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
L'affirmation du pluralisme comme un principe juridique est liée à la construction d'un droit spécifique aux activités de communication audiovisuelle. Il contribue à son interprétation et à sa compréhension. Le principe de pluralisme participe[...]
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D8/18373 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/18374 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/18456 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/18457 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/16779 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16778 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Examine l'étendue de l'activité normative du Conseil de sécurité de l'ONU, ses limites définies par la Charte des Nations unies et son acceptation par ses membres.
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d8/19132 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
d8/19131 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Depuis 1999, date de la première édition de Pratique des contentieux de l'urbanisme, le paysage législatif et réglementaire français a été profondément remodelé tant dans ses aspects contentieux (code de justice administrative, loi du 30 juin [...]
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D8/16402 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16401 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Les collectivités territoriales et les industriels sont confrontés au respect de strictes procédures dès lors qu'il s'agit de réaliser des projets d'ICPE ou de grandes infrastructures, ou des projets appelant la mise en oeuvre de procédures li[...]
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D4/2122 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D4/2133 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D4/2134 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le Droit civil a connu de profonds changements au cours de ces dernières années. Celles-ci ont été jalonnées par plusieurs débats de société, notamment avec la question de l'euthanasie, le divorce et la filiation, sans omettre l'avant-projet d[...]
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D8/20107 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20106 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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