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Exemplaires (2)
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D8/13382 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/13381 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Le Commentaire d'arrêt représente un exercice fondamental des études de droit. Il Constitue souvent, au sein des travaux dirigés, un thème de réflexion. Sa nature et ses difficultés peuvent cependant dérouter les étudiants, particulièrement au[...]
Exemplaires (2)
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D8/19240 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19239 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Regroupe les textes officiels réglementant les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle. Résultant pour partie de l'ouverture des télécommunications à la concurrence, ils visent à garantir, la transparence, l[...]
Exemplaires (3)
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D8/18383 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/18384 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/18385 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Après une présentation du Conseil constitutionnel, l'ouvrage traite de sa fonction essentielle : la protection des droits fondamentaux contre le législateur. L'ouvrage expose ensuite la seconde fonction primordiale du Conseil constitutionnel e[...]
Exemplaires (1)
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D8/18106 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Ce Livre s'adresse à tous ceux qui veulent connaître l'essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, projets de réforme... L'auteur, tout au long de l'ouvrage, n'hésite pas à prendre des positions, sou[...]
Exemplaires (2)
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D8/16055 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16054 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Exis[...]
Exemplaires (2)
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D12/2078 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D12/2079 | Livre | Gendarmerie (Groupement) | Transféré Exclu du prêt |
Ce troisième et dernier volume du Traité sur le Conseil Constitutionnel, est consacré à l'Etat. Il en expose les caractères, républicain, souverain, européen, et décentralisé tels que la jurisprudence du Conseil les a dégagés. Il en distingue [...]
Exemplaires (1)
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D8/17249 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (2)
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D8/16660 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16659 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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D8/17248 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
L'extradition est l'acte par lequel un Etat livre un individu, accusé ou reconnu coupable d'une infraction commise hors de son territoire, à un autre Etat qui le réclame et qui est compétent pour le juger et le punir. Alors même qu'elle trouve[...]
Exemplaires (2)
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D8/15956 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/15955 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (2)
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D8/15958 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/15957 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Le Contentieux administratif, qui fut toujours une matière fondamentale du droit public français, a pris, depuis 1945, une importance considérable. La création des tribunaux administratifs en 1954 et des cours administratives d'appel en 1988 e[...]
Exemplaires (1)
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D8/18176 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des actions et des recours juridictionnels nécessaires au règlement des différents entre l'administration et les administrés; il traite à la fois[...]
Exemplaires (2)
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D8/16662 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16661 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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D8/17250 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Plus de quarante ans après la signature du Traité de Rome, le droit communautaire irrigue profondément notre droit. Son champ d'application, déjà considérable, ne cesse de croître : égalité de traitement des travailleurs, libre circulation des[...]
Exemplaires (4)
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D8/16301 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16663 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16300 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/16664 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Le contrat reste une institution essentielle de la vie économique et le présent ouvrage est destiné à en exposer les principes fondamentaux à tous ceux qui, étudiants, professionnels ou consommateurs, souhaitent obtenir rapidement une informat[...]
Exemplaires (2)
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D8/15972 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/15971 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (3)
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D8/16606 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17315 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16607 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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D8/17316 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses, au début du XXIe siècle. A ce titre, il rend compte [...]
Exemplaires (1)
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D8/16605 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le contrat d'entreprise est le plus banal des contrats spéciaux que connaît le droit français. N'est-il pas défini comme contrat par lequel une personne - l'entrepreneur - s'engage, moyennant rémunération, vis-à-vis d'une autre - le maître de [...]
Exemplaires (2)
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D12/2081 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D12/2082 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (1)
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D8/13253 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (2)
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D12/2084 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D12/2085 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
La résurgence des notions de bonne foi, d'équité ou d'abus de droit, l'émergence de celles de proportionnalité, de fraternité contractuelle, témoignent d'un véritable renouveau de la philosophie contractuelle. Le droit des obligations n'est po[...]
Exemplaires (3)
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D8/16609 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17317 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16608 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Diminution des marges, dommages indirects, recours judiciaires... Pour les PME-PMI les conséquences d'un mauvais contrat d'affaires peuvent être très lourdes. Pour se protéger d'un éventuel contentieux, maîtriser les risques et éviter un litig[...]
Exemplaires (1)
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D8/19678 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (2)
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D8/15874 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/15873 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (2)
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D8/16788 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16789 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Pour accompagner la révolution des technologies de l’information et éviter toute « fracture numérique », de nouvelles missions ont été confiées aux collectivités territoriales. Ces dernières ont, depuis les lois n°2004-575 du 21 juin 2004 et n[...]
Exemplaires (3)
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S4/21629 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S4/21630 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S4/21631 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
La diversité du domaine d'application des contrats de conseil (le notaire, l'avocat conseil, conseil en propriété industrielle, conseil financier, construction immobilière, gestion...) et l'unité du régime juridique des contrats de conseil (in[...]
Exemplaires (1)
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D8/16790 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (1)
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D8/16792 | كتاب | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (1)
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D8/16791 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
L'Ouvrage Les contrats informatiques vise à donner au lecteur, étudiant ou praticien, sous une forme didactique, une vision synthétique des règles qui régissent les contrats passés pour l'informatisation des particuliers, entreprises ou admini[...]
Exemplaires (2)
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D8/20862 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20861 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Le Droit de l'informatique emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné certains infléchissements dans l'application des règles juridiques. Il En est Notamment ainsi des contrats relatifs à l[...]
Exemplaires (2)
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D8/17701 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17702 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le secteur informatique est le domaine d'innombrables contrats dont une typologie et une étude exhaustives permettraient peut-être l'élaboration d'une " théorie générale des contrats informatiques ". Toutefois, la démarche ici entreprise pour [...]
Exemplaires (2)
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D8/16665 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16666 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Le Fonds de commerce, en dépit des critiques qui lui sont parfois adressées, correspond à une réalité économique bien vivace. Structure juridique toujours actuelle de l'entreprise individuelle, il est aussi, souvent, une composante substantiel[...]
Exemplaires (2)
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D8/17066 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17067 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... l'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans [...]
Exemplaires (2)
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D8/19215 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19216 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (30)
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D8/10737 | Livre | Faculté de droit | Transféré Exclu du prêt |
D8/10738 | Livre | Faculté de droit | Transféré Exclu du prêt |
D8/10739 | Livre | Faculté de droit | Transféré Exclu du prêt |
D8/10740 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10741 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10742 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10743 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10744 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10745 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10746 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10747 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10748 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10749 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10750 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10751 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10752 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10753 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10754 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10755 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10756 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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D8/10758 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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D8/10760 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10761 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10762 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10763 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10764 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10765 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10766 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (30)
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D8/10767 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/10768 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10769 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10770 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10771 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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D8/10773 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10774 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10775 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10776 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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D8/10778 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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D8/10780 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10781 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10782 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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D8/10784 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10785 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10786 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10787 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10788 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10789 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10790 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10791 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10792 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10793 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10794 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10795 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/10796 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
La Souveraineté ou puissance étatique, ce n'est pas autre chose, en effet, que le pouvoir social de la nation, un pouvoir qui est essentiellement national en ce sens et par ce motif qu'il se fonde uniquement sur les exigences de l'intérêt de l[...]
Exemplaires (2)
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D8/17703 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17704 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
La Décentralisation a substitué le contrôle de la légalité sur les actes des collectivités territoriales à leur approbation. Aujourd'hui, ce sont un peu plus de 5 millions d'actes locaux qui sont contrôlés. Le Conseil constitutionnel et le Con[...]
Exemplaires (2)
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D8/20730 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20731 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
L'Avènement de la norme NF P 03-100, ainsi que la refonte du CCTG " Contrôle Technique " entraînent une nouvelle répartition des rôles et compétences de chacun des acteurs de la construction.
Dans cet ensemble, le contrôleur technique occupe [...]
Exemplaires (13)
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S8/56527 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/56528 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/56529 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/56530 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/60497 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/60498 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/60499 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/61806 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/61807 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/64188 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/64189 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/64190 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/64191 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (2)
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D8/17253 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D4/2058 | Livre | Salle des revues | Exclu du prêt Exclu du prêt |
En procédant à une analyse historique étayée et un examen des intérêts et des enjeux de l’accord d’association entre l’union européenne et l’Algérie dans tous les domaines juridiques, économique, politique et social, cet ouvrage est destiné à [...]
Exemplaires (19)
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D8/19859 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19860 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19862 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19863 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21797 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21798 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21799 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21800 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21801 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21802 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21803 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21804 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21805 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21806 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19864 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/19865 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/19866 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/19867 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/19868 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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D8/16562 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (3)
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D8/21712 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21713 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21714 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (1)
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D8/16563 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
La criminologie est une science qui demeure malheureusement encore inconnue, sinon méconnue en Algérie. Le présent ouvrage est une invitation à s’initier à elle. Il convie les « esprits curieux » à pénétrer le mystérieux et intrigant monde du [...]
Exemplaires (5)
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D8/21772 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21773 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21774 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21775 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21776 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
La criminologie se présente comme la science du phénomène criminel. Elle vise la production de connaissances scientifiques sur le crime, ses manifestations, ses auteurs et ses victimes. Elle étudie également la criminalité comme phénomène de m[...]
Exemplaires (5)
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D8/21777 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21778 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21779 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21780 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21781 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Ce volume présente l'introduction à l'étude du droit civil, le droit des personnes et le droit des familles. L'introduction à l'étude du droit a pour but de montrer les multiples facettes du droit civil. Le droit des personnes dégage les éléme[...]
Exemplaires (2)
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D8/16671 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16672 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (2)
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D8/13276 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/13277 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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