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345.44
: Droit pénal en France
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.44
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D8/16645 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Dirigeant, vous cherchez à déterminer si une opération présente un risque au regard du délit d'abus de biens sociaux ? Professionnel du droit, vous souhaitez maîtriser tous les aspects du délit d'abus de biens sociaux pour conduire utilement v[...]
Exemplaires
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D8/16860 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16861 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16858 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/16859 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
L'Objet premier de cet ouvrage est d'apporter des réponses aux questions des praticiens sur les difficultés d'application de la détention provisoire pendant la phase de l'instruction préparatoire mais aussi postérieurement, tant qu'une décisio[...]
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D8/16361 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16674 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16360 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Droit Pénal des affaires réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense, et caractérisée par l'extrême diversité des sources législatives, qui concerne aussi bien la petite délinquance locale que la crimi[...]
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D8/18137 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Portant sur des sommes considérables, la "délinquance en col blanc" est d'autant plus dangereuse qu'elle est dissimulée et d'autant plus fréquente que, souvent, les auteurs d'escroquerie, d'abus de biens sociaux, de fraude fiscale ou de public[...]
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D8/18189 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Dans Cette matière complexe et en constante évolution qu'est le droit pénal des affaires, la huitième édition de cet ouvrage poursuit l'objectif principal suivant : être avant tout l'instrument de travail du praticien qui doit trouver rapideme[...]
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D8/20854 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20853 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Depuis l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal en 1994, la matière a fait l'objet de retouches diverses. Il fallait en tenir compte. La première partie procède à l'étude de l'infraction et du délinquant. Les grands principes du droit pénal ([...]
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D8/18171 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Sommaire:
LA LOI PENALE
La détermination de la loi pénale
L'application de la loi pénale
L'INFRACTION
La qualification de l'infraction
L'imputation de l'infraction
LA PEINE
La peine encourue
LA peine prononcée
LA peine exécutée
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D8/18673 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/18672 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Cet Ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des[...]
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D8/19223 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19224 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
L'Accélération de la vie sociale et la moindre tolérance des individus face à ce qu'ils ressentent comme des atteintes intolérables à leur sécurité personnelle dans la vie publique conduit à un mouvement législatif continu que n'a pas ralenti [...]
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D8/18083 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Cet Ouvrage correspond au contenu du cours généralement enseigné en 2e et 3e cycles sous cet intitulé dans les facultés de droit et au programme des examens et concours.
L'Auteur a intégré dans l'ouvrage les importantes modifications et les a[...]
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D8/18130 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Largement remaniés, le droit pénal et la procédure pénale sont aujourd'hui en transhumance et recherchent un équilibre entre le pragmatisme et l'idéologie, un compromis entre l'impérieuse nécessité de sauvegarder l'ordre public et l'exercice d[...]
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D8/20108 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20109 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le [...]
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D8/18089 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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