Détail de l'indexation
345.05 Procédure pénale Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherchetexte imprimé
Paul Tavernier ; Laurence Burgorgue-Larsen ; Claude Jorda | Bruxelles : Bruylant | Collection du Credho | 2004Le Présent ouvrage reproduit les actes du colloque qui s'est tenu à Evry le 24 octobre 2003. Organisé par l'Université d'Evry - Val d'Essonne et le CREDHO - Paris Sud, il réunissait des juristes français et étrangers, universitaires et pratici[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19114 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19113 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Les nouveautés : • Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, • Loi du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels... • Loi du 30 juin 2000 relative à la lutte contre la corruption, • Loi du 1[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17242 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
* Les nouveautés : * Loi du 15 juin 2000 sur la présomption d'innocence, qui a considérablement modifié la procédure pénale, * Loi du 10 juillet 2000 précisant la définition des délits non intentionnels * Ajout de la Convention de Schengen rel[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17230 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le "Nouveau droit" inauguré à Nuremberg a sans aucun doute fait accomplir au droit international pénal des avancées d'exceptionnelle importance. Faut-il pour autant ignorer ses zones d'ombre et ses faiblesses ? Dans quelle mesure ses acquis le[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19127 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19128 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Portant sur des sommes considérables, la "délinquance en col blanc" est d'autant plus dangereuse qu'elle est dissimulée, et d'autant plus fréquente que souvent, les auteurs d'escroquerie, d'abus de biens sociaux, de fraude fiscale, de publicit[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15920 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15919 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Cet Ouvrage présente de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances indispensables qu'un étudiant en 2e année de DEUG de Droit, un candidat aux concours administratifs ou un professionnel doit avoir sur l[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité d8/19175 Livre Bibliothèque centrale Disponible d8/19176 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
L'Auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les livres II et III du Code pénal et des principales infractions du livre IV du même Code : infractions contre les personnes, contre les biens, contre la Nat[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15924 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15923 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
En dépit du principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16381 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16795 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16380 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/16796 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Nul n'est censé ignorer la loi, mais les champs du droit pénal sont étendus. Dans l'exercice de leur métier, les praticiens du droit pénal doivent accéder de manière pratique et sûre aux textes d'incrimination et de répression des infractions,[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16734 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16735 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Sommaire L'ORGANISATION JUDICIAIRE REPRESSIVE Les règles générales d'organisation judiciaire répressive L'organisation et le rôle des juridictions répressives La compétence des juridictions répressives LES AUXILIAIRES DE LA JUSTICE REPRES[...]Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15992 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15991 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêt
Accueil
