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La Thèse qu'on va lire ici est une vraie thèse. Ce que l'on entend d'ordinaire, dans les jurys (de thèses ou de concours d'agrégation) par vraie thèse consiste en ceci justement : rendre au droit des artistes son intelligence, son épaisseur ; [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20807 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20808 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le rôle des commissions d'appel d'offres chargées d'attribuer les commandes locales a été considérablement renforcé au cours des dernières années, jusqu'au décret du 27 février 1998 qui a encore élargi leurs compétences décisionnelles et a mod[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16046 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16047 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Au Lendemain des réformes du droit des sûretés, de la fiducie et de la saisie immobilière, les praticiens s'interrogent sur les nouveaux mécanismes mis en place : - Comment rédiger une convention de rechargement ? - Quel est le rang conféré [...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20451 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20452 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20453 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Mireille Bacache-Gibeili ; Christian Larroumet | Paris : Economica | Traité de droit civil ; tome 5 | 2012L'Ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la r[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20775 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20774 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Depuis 1999, date de la première édition de Pratique des contentieux de l'urbanisme, le paysage législatif et réglementaire français a été profondément remodelé tant dans ses aspects contentieux (code de justice administrative, loi du 30 juin [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16402 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16401 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Le Droit civil a connu de profonds changements au cours de ces dernières années. Celles-ci ont été jalonnées par plusieurs débats de société, notamment avec la question de l'euthanasie, le divorce et la filiation, sans omettre l'avant-projet d[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20107 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20106 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Martine Ciallaud ; Bernard Aubert ; Christian Poncelet | Paris : Le Moniteur | Guides juridiques. Construction | 2007La Loi SRU de 2000, ses décrets d'application, la Loi Urbanisme et Habitat de 2003, ont profondément modifié le concept et la portée de l'ensemble des documents d'urbanisme. La réforme du Code de l'urbanisme, impulsée par l'ordonnance du 8 déc[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité S4/21632 Livre Bibliothèque centrale Disponible S4/21633 Livre Bibliothèque centrale Disponible S4/21634 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/17751 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/18178 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17752 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/17753 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement. Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent. Cet ouvrage livre les clés[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18108 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Cet ouvrage n'est ni un manuel, ni un code annoté. C'est un commentaire, article par article, du livre VI du Code de commerce relatif aux difficultés des entreprises, ainsi que de son décret d'application. La structure de l'ouvrage suit donc c[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16819 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16818 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Longtemps annoncée, enfin publiée, la réforme du code des marchés publics redessine totalement le paysage de la commande publique. Très allégé, plus simple et modernisé, ce nouveau texte suffira-t-il à réconcilier les acheteurs publics avec le[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17041 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17042 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le Contrat de vente est un des contrats les plus usuels du commerce. C'est dire combien il est important que les juristes et les acteurs de la vie économique connaissent le régime de la responsabilité des vendeurs et fabricants, qui a connu de[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16821 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16820 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Les mentions manuscrites complètent la signature et participent au renouveau du formalisme juridique. Elles entendent non seulement permettre une expression libre et éclairée du consentement des parties au contrat, mais également assurer la pr[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16604 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17314 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité d8/19721 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16643 Livre Bibliothèque centrale Disponible
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