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Le Marchand de biens, par la diversité des opérations qu'il met en oeuvre, de l'acte simple de négoce, achat-revente tel qu'il le pratiquait dès le XVIIe siècle, à oelui plus complexe de production immobilière, tient une place particulière dan[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16630 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16631 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le rôle des commissions d'appel d'offres chargées d'attribuer les commandes locales a été considérablement renforcé au cours des dernières années, jusqu'au décret du 27 février 1998 qui a encore élargi leurs compétences décisionnelles et a mod[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16046 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16047 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16633 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16634 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17342 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du professeur Jean-Marie Clément est indispensable à tous[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20778 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20779 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16635 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17344 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/17031 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17032 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La Chute du mur de Berlin avait fait naître l'espoir d'un nouvel ordre mondial, délivré de conflits idéologiques hérités du XIXe siècle. Après le 11 septembre, la guerre en Irak, l'attentat contre les Nations Unies à Bagdad, la mondialisation [...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18139 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Nathalie Martial-Braz ; Jean-François Riffard ; Martine Behar-Touchais | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2011Les Travaux de l'association Capitant relatifs au concept de « Droit souple », tout comme les recherches menées sous la direction du Professeur Thibierge relatifs à la « Force normative » ont soulevé la question de la valeur des normes d'un no[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20770 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20771 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/17308 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16600 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17309 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La réforme du droit de la nationalité soulève, depuis quelques années, des débats passionnés. Destinés à les apaiser, les travaux de la Commission de la nationalité avaient directement inspiré la loi du 22 juillet 1993 abrogeant le Code de la [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19242 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19241 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/19243 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19244 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13933 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/13934 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/13935 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/13936 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/13937 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Institut d'études de droit international, Université de Lausanne, Institut d'études de droit internationa (Lausanne) ; Jean F. Flauss ; séminaire (12-avr.-02; Lausanne) | Bruxelles : Bruylant | Droit et justice | 2003Trop fréquemment encore, le droit international humanitaire continue à être assimilé à un corpus passablement fossilisé en retard somme toute d'une guerre... Sans doute n'a-t-il pu s'adapter totalement aux mutations contemporaines de la nature[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19138 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19137 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Au Lendemain des réformes du droit des sûretés, de la fiducie et de la saisie immobilière, les praticiens s'interrogent sur les nouveaux mécanismes mis en place : - Comment rédiger une convention de rechargement ? - Quel est le rang conféré [...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20451 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20452 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20453 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Les obligations essentielles en droit privé des contrats La conception de l'obligation essentielle développée dans cet ouvrage n'est pas celle retenue par le droit positif français et consacrée dans le célèbre arrêt Chronopost. Reprenant à sa [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20773 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20772 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Mireille Bacache-Gibeili ; Christian Larroumet | Paris : Economica | Traité de droit civil ; tome 5 | 2012L'Ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la r[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20775 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20774 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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L'ONU pose avec constance un problème insoluble. Elle incarne le rêve de la paix mondiale, de l'éradication de la pauvreté et de l'ignorance, du respect des droits de l'homme, de la collaboration entre les peuples, mais elle est impuissante à [...]Exemplaires (5)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21495 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21496 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21497 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21498 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21499 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Dans le présent ouvrage, l’auteur s’est évertué à apporter un certain éclairage qui se veut suffisamment édifiant et porteur quant aux tenants et aboutissants de l’optimisation fiscale agressive dommageable à l’endroit des pays exposés. Quelqu[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D4/2232 Livre Bibliothèque centrale Disponible D4/2233 Livre Bibliothèque centrale Disponible D4/2234 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Marguerite Boutelet, Editeur scientifique ; Jean-Claude Fritz, Editeur scientifique ; Groupe interdisciplinaire de droit de l'environnement (Dijon), Editeur scientifique ; Université de Bourgogne, UFR de droit et science politique, Editeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005S'interroger sur l'" ordre public écologique " peut surprendre. Tout ordre public est fondamentalement un ordre social : à première vue, la nature ou l'environnement ou la biosphère ne sauraient être les porteurs d'un ordre public aux différen[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19144 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19143 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Institut international des droits de l'homme (strasbourg), Auteur ; Gérard Cohen-Jonathan, Editeur scientifique ; Jean-François Flauss, Editeur scientifique ; Institut international des droits de l'homme (strasbourg), Editeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Publications de l'Institut international des droits de l'homme, ISSN 1378-0484 | 2005Fer de lance de la société civile, les ONG sont progressivement devenues les interlocutrices obligées des États et des institutions internationales dans le domaine de la protection des droits de l'homme. En tant que " boîtes à idées nouvelles [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19140 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19139 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Exposer simplement, dans un style limpide, les lignes de force d'une philosophie du droit indispensable à la compréhension de celui-ci, ce n'était pas chose aisée. Il fallait une grande culture, dominant toute tentation d'érudition facile, voi[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16049 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16048 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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L'affirmation du pluralisme comme un principe juridique est liée à la construction d'un droit spécifique aux activités de communication audiovisuelle. Il contribue à son interprétation et à sa compréhension. Le principe de pluralisme participe[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18373 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/18374 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/18456 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/18457 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16779 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16778 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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