Catalogue de la bibliothèque de SNV
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... | Votre compte | Aide |
Détail de l'auteur
Auteur Lionel Manteau |
Documents disponibles écrits par cet auteur
Affiner la rechercheLes contrats en agriculture / Lionel Manteau / Paris : Ed. France agricole (2002)
Titre : Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lionel Manteau, Auteur Editeur : Paris : Ed. France agricole Année de publication : 2002 Collection : Références (Paris. 1998), ISSN 1288-9091 Importance : 1 vol (335 p.) Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-075-4 Note générale : Bibliogr., 1 p. Langues : Français Catégories : Agronomie - Agriculture - Production et protection alimentaire et animale Mots-clés : - Agriculture : Contrats Index. décimale : 630 Agriculture, agronomie et techniques connexes Résumé :
L'évolution des mœurs et la complication croissante de l'environnement réglementaire et juridique de l'agriculture conduisent les intervenants, agriculteurs, industriels, associations et même les administrations, à utiliser de plus en plus la relation contractuelle. En effet le contrat est un instrument consensuel qui peut être utilisé en complément de lois ou de règlements pour organiser des opérations très diverses, production, développement, application... Il était donc utile de fournir à tous un guide pratique permettant de rédiger ces contrats dans les formes les plus aptes à satisfaire les parties intéressées par un projet. C'est maintenant une chose faite. Dans cet ouvrage, Lionel Manteau, avocat, définit tout d'abord les règles générales de formation du contrat, sa force et les responsabilités dans l'exécution ou l'inexécution. Puis, il en analyse 17 exemples : bail, mise à disposition, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnement, salaire différé, entraide, groupement d'employeurs, copropriété, assurance, CTE, convention de pâturage, production et intégration. Pour chacun d'entre eux, il propose une formule type dont le lecteur pourra s'inspirer à l'occasion d'une opération concrète qu'il aura à réaliser. Etant donné l'universalité du sujet, cet ouvrage pédagogique et pratique peut convenir à un très large public mais il est plus particulièrement destiné aux agriculteurs et autres intervenants du monde agricole en raison des exemples exposés.Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer [texte imprimé] / Lionel Manteau, Auteur . - Paris : Ed. France agricole, 2002 . - 1 vol (335 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 25 cm. - (Références (Paris. 1998), ISSN 1288-9091) .
ISBN : 978-2-85557-075-4
Bibliogr., 1 p.
Langues : Français
Catégories : Agronomie - Agriculture - Production et protection alimentaire et animale Mots-clés : - Agriculture : Contrats Index. décimale : 630 Agriculture, agronomie et techniques connexes Résumé :
L'évolution des mœurs et la complication croissante de l'environnement réglementaire et juridique de l'agriculture conduisent les intervenants, agriculteurs, industriels, associations et même les administrations, à utiliser de plus en plus la relation contractuelle. En effet le contrat est un instrument consensuel qui peut être utilisé en complément de lois ou de règlements pour organiser des opérations très diverses, production, développement, application... Il était donc utile de fournir à tous un guide pratique permettant de rédiger ces contrats dans les formes les plus aptes à satisfaire les parties intéressées par un projet. C'est maintenant une chose faite. Dans cet ouvrage, Lionel Manteau, avocat, définit tout d'abord les règles générales de formation du contrat, sa force et les responsabilités dans l'exécution ou l'inexécution. Puis, il en analyse 17 exemples : bail, mise à disposition, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnement, salaire différé, entraide, groupement d'employeurs, copropriété, assurance, CTE, convention de pâturage, production et intégration. Pour chacun d'entre eux, il propose une formule type dont le lecteur pourra s'inspirer à l'occasion d'une opération concrète qu'il aura à réaliser. Etant donné l'universalité du sujet, cet ouvrage pédagogique et pratique peut convenir à un très large public mais il est plus particulièrement destiné aux agriculteurs et autres intervenants du monde agricole en raison des exemples exposés.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FB/00702 SNV8/0178 -Livre- Bibliothèque SNV -Français- Disponible FB/10776 SNV8/0178 -Livre- Bibliothèque SNV -Français- Disponible FB/10777 SNV8/0178 -Livre- Bibliothèque SNV -Français- Disponible FB/10778 SNV8/0178 -Livre- Bibliothèque SNV -Français- Disponible FB/10779 SNV8/0178 -Livre- Bibliothèque SNV -Français- Disponible FB/10780 SNV8/0178 -Livre- Bibliothèque SNV -Français- Disponible 
Titre : Tous les contrats en agriculture Type de document : texte imprimé Auteurs : Lionel Manteau, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : France Agricole Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (XIII-295 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-737-1 Langues : Français Catégories : Agronomie - Agriculture - Production et protection alimentaire et animale Mots-clés : Agriculture Index. décimale : 343.408 Réglementation du commerce en Europe Résumé :
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d'éviter les malentendus. L'auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, cautionner, acheter, vendre. Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. Dans l'ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions : qu'est-ce qu'un contrat ? comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture : bail, mise à disposition gratuite, contrat d'épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de prêt privé, contrat d'entraide, contrat de copropriété, contrat d'assurance, contrat d'énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation, contrat de production, contrat d'intégration, contrat de mise en pension, contrat de vente d'herbe. Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche.Tous les contrats en agriculture [texte imprimé] / Lionel Manteau, Auteur . - 3e éd. . - France : France Agricole, 2021 . - 1 vol. (XIII-295 p.) ; 23 cm.
ISBN : 978-2-85557-737-1
Langues : Français
Catégories : Agronomie - Agriculture - Production et protection alimentaire et animale Mots-clés : Agriculture Index. décimale : 343.408 Réglementation du commerce en Europe Résumé :
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d'éviter les malentendus. L'auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, cautionner, acheter, vendre. Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. Dans l'ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions : qu'est-ce qu'un contrat ? comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture : bail, mise à disposition gratuite, contrat d'épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de prêt privé, contrat d'entraide, contrat de copropriété, contrat d'assurance, contrat d'énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation, contrat de production, contrat d'intégration, contrat de mise en pension, contrat de vente d'herbe. Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FB/13916 SNV8/1599 Livre Bibliothèque SNV Français Disponible FB/13917 SNV8/1599 Livre Bibliothèque SNV Français Disponible FB/13918 SNV8/1599 Livre Bibliothèque SNV Français Disponible FB/13919 SNV8/1599 Livre Bibliothèque SNV Français Disponible FB/13920 SNV8/1599 Livre Bibliothèque SNV Français Disponible FB/13921 SNV8/1599 Livre Bibliothèque SNV Français Disponible FB/13922 SNV8/1599 Livre Bibliothèque SNV Français Disponible FB/13923 SNV8/1599 Livre Bibliothèque SNV Français Disponible
