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Titre : | Code de l'environnement : Et autres textes relatifs au développement durable |
Auteurs : | France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Auteur ; Christian Huglo, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Corinne Lepage, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 11e éd., 2018 |
Editeur : | Paris : LexisNexis, 2019 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7110-2897-9 |
Format : | 1 vol. (LXXXVII-2821 p.) / 20 cm |
Note générale : | Bibliogr. p. XIII-XXVIII. Notes bibliogr. Index |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 354.3 (Administration de l'environnement et des ressources naturelles) |
Catégories : |
Ecologie et Environnement - Météorologie - Clémat - Biodiversité |
Mots-clés: | Pollution ; Environnement ; Développement durable |
Résumé : |
La Collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles. Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique. |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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FB/13014 | SNV12/0331 | -Livre- | Bibliothèque SNV | Français | Disponible |
FB/13015 | SNV12/0331 | -Livre- | Bibliothèque SNV | Français | Disponible |
FB/13016 | SNV12/0331 | -Livre- | Bibliothèque SNV | Français | Disponible |
FB/13017 | SNV12/0331 | -Livre- | Bibliothèque SNV | Français | Disponible |
FB/13018 | SNV12/0331 | -Livre- | Bibliothèque SNV | Français | Disponible |
FB/13019 | SNV12/0331 | -Livre- | Bibliothèque SNV | Français | Disponible |
FB/13020 | SNV12/0331 | -Livre- | Bibliothèque SNV | Français | Disponible |
FB/13021 | SNV12/0331 | -Livre- | Bibliothèque SNV | Français | Disponible |