Titre :	Code de l'environnement : Et autres textes relatifs au développement durable
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Auteur ; Christian Huglo (1942-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Corinne Lepage (1951-....), Directeur de publication, rédacteur en chef
Mention d'édition :	11e éd., 2018
Editeur :	LexisNexis
Année de publication :	2019
Importance :	1 vol. (LXXXVII-2821 p.)
Format :	20 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7110-2897-9
Note générale :	Bibliogr. p. XIII-XXVIII. Notes bibliogr. Index
Langues :	Français
Catégories :	Ecologie et Environnement - Météorologie - Clémat - Biodiversité
Mots-clés :	Pollution  Environnement  Développement durable
Index. décimale :	354.3 Administration de l'environnement et des ressources naturelles
Résumé :	La Collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles. Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.

Code de l'environnement : Et autres textes relatifs au développement durable [texte imprimé] / France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Auteur ; Christian Huglo (1942-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Corinne Lepage (1951-....), Directeur de publication, rédacteur en chef  . -  11e éd., 2018 . - Paris : LexisNexis, 2019 . - 1 vol. (LXXXVII-2821 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-7110-2897-9
Bibliogr. p. XIII-XXVIII. Notes bibliogr. Index
Langues : Français

Catégories :	Ecologie et Environnement - Météorologie - Clémat - Biodiversité
Mots-clés :	Pollution  Environnement  Développement durable
Index. décimale :	354.3 Administration de l'environnement et des ressources naturelles
Résumé :	La Collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles. Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.