Titre :	Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Lionel Manteau, Auteur
Editeur :	Paris : Ed. France agricole
Année de publication :	2002
Collection :	Références (Paris. 1998), ISSN 1288-9091
Importance :	1 vol (335 p.)
Présentation :	ill., couv. ill. en coul.
Format :	25 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-85557-075-4
Note générale :	Bibliogr., 1 p.
Langues :	Français
Catégories :	Agronomie - Agriculture - Production et protection alimentaire et animale
Mots-clés :	- Agriculture : Contrats
Index. décimale :	630 Agriculture, agronomie et techniques connexes
Résumé :	L'évolution des mœurs et la complication croissante de l'environnement réglementaire et juridique de l'agriculture conduisent les intervenants, agriculteurs, industriels, associations et même les administrations, à utiliser de plus en plus la relation contractuelle. En effet le contrat est un instrument consensuel qui peut être utilisé en complément de lois ou de règlements pour organiser des opérations très diverses, production, développement, application... Il était donc utile de fournir à tous un guide pratique permettant de rédiger ces contrats dans les formes les plus aptes à satisfaire les parties intéressées par un projet. C'est maintenant une chose faite. Dans cet ouvrage, Lionel Manteau, avocat, définit tout d'abord les règles générales de formation du contrat, sa force et les responsabilités dans l'exécution ou l'inexécution. Puis, il en analyse 17 exemples : bail, mise à disposition, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnement, salaire différé, entraide, groupement d'employeurs, copropriété, assurance, CTE, convention de pâturage, production et intégration. Pour chacun d'entre eux, il propose une formule type dont le lecteur pourra s'inspirer à l'occasion d'une opération concrète qu'il aura à réaliser. Etant donné l'universalité du sujet, cet ouvrage pédagogique et pratique peut convenir à un très large public mais il est plus particulièrement destiné aux agriculteurs et autres intervenants du monde agricole en raison des exemples exposés.

Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer [texte imprimé] / Lionel Manteau, Auteur . - Paris : Ed. France agricole, 2002 . - 1 vol (335 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 25 cm. - (Références (Paris. 1998), ISSN 1288-9091) .
ISBN : 978-2-85557-075-4
Bibliogr., 1 p.
Langues : Français

Catégories :	Agronomie - Agriculture - Production et protection alimentaire et animale
Mots-clés :	- Agriculture : Contrats
Index. décimale :	630 Agriculture, agronomie et techniques connexes
Résumé :	L'évolution des mœurs et la complication croissante de l'environnement réglementaire et juridique de l'agriculture conduisent les intervenants, agriculteurs, industriels, associations et même les administrations, à utiliser de plus en plus la relation contractuelle. En effet le contrat est un instrument consensuel qui peut être utilisé en complément de lois ou de règlements pour organiser des opérations très diverses, production, développement, application... Il était donc utile de fournir à tous un guide pratique permettant de rédiger ces contrats dans les formes les plus aptes à satisfaire les parties intéressées par un projet. C'est maintenant une chose faite. Dans cet ouvrage, Lionel Manteau, avocat, définit tout d'abord les règles générales de formation du contrat, sa force et les responsabilités dans l'exécution ou l'inexécution. Puis, il en analyse 17 exemples : bail, mise à disposition, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnement, salaire différé, entraide, groupement d'employeurs, copropriété, assurance, CTE, convention de pâturage, production et intégration. Pour chacun d'entre eux, il propose une formule type dont le lecteur pourra s'inspirer à l'occasion d'une opération concrète qu'il aura à réaliser. Etant donné l'universalité du sujet, cet ouvrage pédagogique et pratique peut convenir à un très large public mais il est plus particulièrement destiné aux agriculteurs et autres intervenants du monde agricole en raison des exemples exposés.