| Titre : | Guide pratique des règles de l'art : contraintes et signes de qualité dans la construction |
| Auteurs : | Michel Procès, Auteur ; Olivier Haenecour, Auteur ; Thierry Loth, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2016 |
| Collection : | Droit immobilier, ISSN 2030-0727 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-7598-7 |
| Format : | 1 vol. (376 p.) / couv. ill. en coul. / 24 cm |
| Note générale : | Diff. en France |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 341 (Droit international) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Architecture : Droit : Belgique construction : Droit : Belgique Droit immobilier : Belgique |
| Résumé : |
AR, ATG, BENOR, BeSaCC, CE, CQ, CUAP, DT, DTD, ETA, IEC, ISO, NBN, NIT, NTN, RGPT, STS, PTV, QUEST, STS, VCA… • Que signifient ces sigles ? • Quelles spécifications ou certifications recouvrent-ils ? • Quelles sont les fonctions et portées de ceux-ci ? • Quels types de produits ou de services concernent-ils ? • Quelle est leur hiérarchie générale et quel type de garantie offrent-ils ? • Comment et par qui sont-elles élaborées ou validées ? Autant de questions que peut se poser le professionnel de la construction confronté au domaine touffu de références et labels d’origines diverses et qui peuvent lui sembler incompréhensibles ou confus. Sous la double approche technique et juridique, le présent ouvrage se donne pour objectif de dégager les lignes de force et hiérarchies des références utilisées pour la conception, la prescription et le contrôle, dans le secteur de la construction. Cette présentation structurée de l’ensemble des contraintes réglementaires et contractuelles, des règles de l’art ou de bonne pratique, des certificats ou labels, tant obligatoires que d’application volontaire, est complétée, dans les annexes, par un glossaire, un index et une table des sigles et abréviations trilingue. Ce panorama synthétique des contraintes et signes de qualité constitue un outil de référence utile aux professionnels et juristes de la construction. |
| Note de contenu : |
Sommaire - Remerciements - Avant-propos - Avertissement - Observations concernant les sigles et abréviations Partie I. – Cadre général Partie II. – Les contraintes techniques imposées Partie III. – Les règles de l’art Partie IV. – Les signes de qualité et de conformité Partie V. – Éléments de responsabilité et de procédure - En guise de conclusion - Annexes |
| Côte titre : |
D8/21838-21842 |
Exemplaires (5)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/21838 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/21839 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/21840 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/21841 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/21842 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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