Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Point d'intersection du droit privé et du droit public, assurant l'organisation des marchés, l'efficacité du crédit et la protection des particuliers, le droit bancaire organise la collecte et la redistribution de la monnaie. Le droit bancaire[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18180 Thèse Bibliothèque centrale Disponible 
texte imprimé
Sommaire LA NOTION DE BIEN Définition de la notion de bien Détermination de la notion de bien LA PROPRIETE Notion de propriété Acquisition de la propriété Preuves de la propriété LA PROPRIETE DEMEMBREE L'usufruit Les servitudes LA P[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18110 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
texte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16311 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16310 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêt
texte imprimé
Le Droit des obligations a la réputation d'une matière austère et touffue. Il est pourtant vivant, au coeur des préoccupations humaines : quotidiennement, chacun conclut de nombreux contrats, voire crée un dommage susceptible d'engager sa resp[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18183 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
texte imprimé
Sommaire: LA LOI PENALE La détermination de la loi pénale L'application de la loi pénale L'INFRACTION La qualification de l'infraction L'imputation de l'infraction LA PEINE La peine encourue LA peine prononcée LA peine exécutéeExemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18673 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/18672 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêt
texte imprimé
Nul crime sans loi ; mais la loi pénale n'est pas accessible à travers une source unique, notamment en raison de la multiplication des lois particulières. Cet ouvrage a pour ambition de présenter, de façon simple mais ordonnée l'essentiel des [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16724 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16725 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêt
texte imprimé
Sommaire Généralités sur la propriété industrielle Les sources de la propriété industrielle La propriété industrielle pratique LES DROITS SUR LES CREATIONS TECHNIQUES Le brevet Les conditions d'obtention du brevet Le contrôle des condit[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18181 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
texte imprimé
Dans le cadre de la semestrialisation des études universitaires, la plupart des facultés de droit proposent aux étudiants d'étudier les relations individuelles de travail au premier semestre de licence et les relations collectives de travail a[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18182 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
texte imprimé
Le Droit d'auteur est une discipline devenue essentielle dans un monde où la commercialisation des produits culturels (oeuvres d'art et lettres, logiciels, bases de données, produits multimédia...) constitue l'un des pôles du développement éco[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18117 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
texte imprimé
Le Droit est une matière d'approche réputée difficile. Inspirée par un souci de pédagogie, cette Introduction générale au droit s'efforce d'en présenter les bases le plus clairement possible. La première partie s'attache à décrire les fondeme[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18109 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
texte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18111 Livre Bibliothèque centrale Disponible
Accueil
