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Ce Mémento, couvrant presque tous les domaines du droit civil, c conforme au programme officiel de la première année de capacité droit ; il est ainsi particulièrement destiné aux étudiants qui débute leur parcours en faculté. L'ouvrage, présen[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18097 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13354 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/13355 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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François Terre ; Philippe Simler ; Yves Lequette | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Droit privé | 1999L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative.Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôts, prêt... Et nombre de questions se po[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17256 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Jacques Flour ; Jean-Luc Aubert ; Eric Savaux | Paris : Dalloz | "Collection ""U"". Droit privé" | 2004L'Ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation de celui-ci, et, d'autre part, les effet[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18132 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16682 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16681 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13385 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D12/2075 Livre Bibliothèque centrale Disponible D12/2074 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet. Le législateur désigne les personnes - parents proches, conjoint - qui sont, en principe, appelées à recueillir la succession. C'est la dévolution légale. Cette dé[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16684 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16683 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16685 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16686 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/10307 Livre Bibliothèque centrale Sorti jusqu'au 29/11/2023 D8/10308 Livre Faculté des sciences économiques Transféré
Exclu du prêtD8/10309 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10310 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16024 Livre Bibliothèque centrale Sorti jusqu'au 06/12/2023 D8/16025 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/1738 Livre Faculté des sciences économiques Transféré
Exclu du prêtD8/1739 Livre Faculté des sciences économiques Transféré
Exclu du prêtD8/1740 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit en pleine expansion. Il a pour objectif de fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués d[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20069 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20068 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D12/2204 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16613 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16614 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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L'Ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant et les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux [...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18184 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
L'Ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant et les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19218 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19217 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16692 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16691 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/1744 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/1743 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D12/329 Livre Faculté des sciences économiques Transféré
Exclu du prêtD12/330 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D12/335 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD12/336 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Ce Précis regroupe, conformément au programme de nombreuses maîtrises de droit privé ou de droit des affaires, le droit des instruments de paiement et de crédit, d'une part, et le droit des entreprises en difficulté, d'autre part. Le premier d[...]Exemplaires (4)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16848 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16849 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16846 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/16847 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13393 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/1746 كتاب Faculté de droit Transféré
Exclu du prêtD8/1745 كتاب Faculté des sciences économiques Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16305 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16850 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16851 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16304 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/16852 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/16853 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci const[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/13388 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16689 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16690 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Présente les règles communes à toutes les sociétés commerciales, les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique, et les groupes de sociétés.Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18079 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le Droit communautaire des affaires couvre essentiellement libre circulation et la libre concurrence, les deux piliers du marché intérieur. Il contribue dans le cadre européen au développement des échanges entre opérateurs économiques. Cet Hyp[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18118 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16307 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16306 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13364 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/13365 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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La Libre concurrence est le principe fondamental sur lequel l'Union européenne est bâtie. Cette liberté s'impose aujourd'hui à l'ensemble des marchés du territoire communautaire et il n'est guère de secteurs qui puissent s'y soustraire. De là [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19219 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19220 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Sommaire I. Recherche d'une méthode de définition du droit de la concurrence et du droit de la consommation Les limites d'une définition économique et sociale (examen des finalités économiques et sociales ' appréciation des finalités économi[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16060 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16059 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16013 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16699 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16012 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Louis Favoreu ; Patrick Gata ; Richard Gheventian ; Jean-Louis Mestre | Paris : Dalloz | Précis. Droit public Science politique | 2004Ce Précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit de suivre les deux semestres d'enseignement de droit constitutionnel. II Intéresse aussi ceux de licence, en traitant pour la première fois du " droit constitutionnel [...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18073 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Ce Mémento présente l'ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d'études politiques. Sont développés les principaux régimes politiques étrangers, l'histoire constitution[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/13374 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/15906 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15905 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Sommaire LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L'UNION Les caractères généraux de l'Union Le système institutionnel Le processus décisionnel L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION LES CONTROLES Les contrôles politique et budgétaire Le contrôle juridictionnelExemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17716 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17715 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Roger Saint-Alary ; Corinne Saint-Alary-Houin | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Droit privé | 2003Le Droit de la construction peut être conçu de différentes manières. Pour certains, surtout à l'étranger, il est exclusivement constitué par les règles qui régissent les relations entre le maître de l'ouvrage et les réalisateurs d'ouvrages (ar[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18092 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13366 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16707 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16708 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Pierre-Michel Le Corre ; Jean-Pierre Le Corre | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Droit privé | 2003Ce Mémento présente, de manière précise et concise, l'ensemble des dispositions de droit commercial relatif aux entreprises en difficulté. Successivement, sont examinées les règles juridiques qui gouvernent : les mesures en amont du traitement[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18175 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environne[...]Exemplaires (8)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16018 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16019 Livre Bibliothèque centrale Sorti jusqu'au 06/12/2023 D8/16697 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16921 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16922 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16698 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/16919 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/16920 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environne[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18172 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Les hommes ont-ils le droit de s'approprier des parcelles de la surface de la Lune ou des plus lointaines étoiles ? Par quelle loi sont régis les astronautes naviguant dans un vaisseau spatial à des milliers de kilomètres de la Terre ? La qual[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/13356 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D12/2205 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D12/413 Livre Faculté des sciences économiques Transféré
Exclu du prêtD12/414 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D12/1279 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD12/1280 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD12/1281 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D12/344 Livre Faculté de droit Transféré
Exclu du prêtD12/345 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD12/346 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD12/347 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/18080 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16313 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16312 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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