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Le Droit des assurances est une matière qui s'enseigne couramment dans les facultés et nombre d'autres établissements. Il Est également un droit dont beaucoup de praticiens font un usage quotidien. Aussi, ce Mémento de Droit des assurances a-t[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18094 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13358 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13348 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exposé détaillé du droit positif de la propriété intellectuelle enrichi par une approche pratique, critique et prospective.Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16409 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16408 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cet ouvrage est indispensable aux auteurs, comme à ceux qui protègent leurs droits ou exploitent leurs oeuvres sur un nouveau support ou sur le Net. Il analyse les questions soulevées par l'adaptation du droit d'auteur et des droits voisins (p[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité L8/10855 Livre Bibliothèque centrale Disponible L8/10856 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Point d'intersection du droit privé et du droit public, assurant l'organisation des marchés, l'efficacité du crédit et la protection des particuliers, le droit bancaire organise la collecte et la redistribution de la monnaie. Le droit bancaire[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18180 Thèse Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Destiné à donner aux étudiants et aux juristes non familiarisés avec cette matière, un exposé synthétique de cette branche du droit.Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15887 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15888 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Les États-Unis ont une expérience bien plus ancienne que l'Union européenne lorsqu'il s'agit d'organiser l'activité et le contrôle des établissements bancaires et financiers. Le droit bancaire américain est la source majeure d'influence sur le[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19477 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19476 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Depuis la publication de la troisième édition du manuel de droit bancaire des professeurs Christian Cavalda et jean Stoufflet, le droit bancaire a sensiblement évolué. La loi, mais aussi la jurisprudence, ont développé la protection des utilis[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15889 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15890 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Sommaire LA NOTION DE BIEN Définition de la notion de bien Détermination de la notion de bien LA PROPRIETE Notion de propriété Acquisition de la propriété Preuves de la propriété LA PROPRIETE DEMEMBREE L'usufruit Les servitudes LA P[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18110 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La définition et les sources du droit budgétaire, l'élaboration de la loi de finances (préparation administrative du projet de loi de finances, l'adoption parlementaire...), la présentation de la loi de finances (formelle et matérielle), l'exé[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16567 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16566 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/18085 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Cet Ouvrage, destiné plus particulièrement aux étudiants de première année de premier cycle de droit, peut également être utilisé avec profit par les candidats aux concours administratifs proposant une épreuve de droit de la famille. Il peut é[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18188 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16303 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16302 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13294 Livre Bibliothèque centrale Disponible
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