| Titre : | Le Contrat : droit des obligations |
| Auteurs : | Jean-Luc Aubert ; Philippe Jestaz |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e éd |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2000 |
| Collection : | Connaissance du droit |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-04164-0 |
| Format : | 1 Vol. (IX-150 p.) / 17 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 346.440 (Droit commercial, droit des affaires) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Contrats : France |
| Résumé : |
Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses, au début du XXIe siècle. A ce titre, il rend compte de l'évolution considérable qu'a connue cette technique depuis le Code civil et de son développement ans tous les secteurs de la vie économique. Il met aussi en lumière les insuffisances persistantes de certains éléments de son régime, qui appellent de nouvelles évolutions. A ceux qui ne sont pas juristes, et à ceux qui commencent des études de droit, ce livre apporte une présentation globale et claire de la technique contractuelle, avec l'exposé des principes fondamentaux, de droit privé comme de droit public, qui commandent la formation du contrat, sa force obligatoire et son exécution. Les juristes confirmés y trouveront l'exposé d'une conception globale et cohérente du phénomène contractuel, une appréhension synthétique de l'évolution contemporaine du droit du contrat et l'ébauche de pistes de réflexion multiples. |
| Note de contenu : |
Sommaire • La notion de contrat . La diversité des contrats . Les fonctions du contrat . Le débat relatif à l'analyse juridique du contrat • L'accord de volonte . Les composantes de l'accord de volontés . Les processus d'élaboration de l'accord de volontés . La volonté contractuelle • La formation du contrat . Les conditions . La nullité du contrat irrégulier • L'effet obligatoire du contrat . La création d'obligation . L'engagement contractuel • La situation contractuelle . La portée du contrat . La vie du contrat. |
| Côte titre : |
D8/16605 |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/16605 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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