| Titre : | Traité des contrats : les contrats de travail |
| Auteurs : | François Gaudu, Auteur ; Raymon de Vatinet, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : L.G.D.J, 2001 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-275-01943-7 |
| Format : | 1 vol. (625 p.) / 24 cm |
| Note générale : | Index |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 331 (Droits et position du travail) |
| Catégories : |
Ouvrages > Sciences sociales > Economie - Gestion de l'entreprise - Finance - Commerce |
| Mots-clés: | Contrat de travail : France Conventions collectives : France |
| Résumé : |
L'Ouvrage étudie, d'un point de vue théorique et pratique, les nombreux points de contact entre le droit des obligations et le droit du travail : contrat de travail, convention collective et actes unilatéraux, qu'il s'agisse d'actes à destination individuelle, comme la sanction disciplinaire ou la résiliation du contrat, ou d'actes à destination collective, comme le règlement intérieur d'entreprise ou le plan social. Il met l'accent sur les questions que l'évolution économique et sociale a portées au premier plan de l'actualité juridique : individualisation de la relation de travail à travers la multiplication des clauses particulières du contrat de travail ; révision du contrat de travail et de la convention collective ; développement de formes nouvelles de négociation collective dans lesquelles les parties se font parfois des concessions qui se servent mutuellement de cause, sur le modèle du contrat synallagmatique. Très largement appuyé sur une jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour de cassation en constant renouvellement, l'ouvrage s'attache à situer les questions de droit du travail dans les débats relatifs au principe de la bonne foi contractuelle et à la théorie de l'ordre public. |
| Note de contenu : |
Sommaire Le contrat individuel L'existence du contrat de travail L'exécution du contrat de travail Les procédés de rupture du contrat de travail Les actes collectifs L'acte à effet réglementaire Le contrat collectif |
| Côte titre : | D8/17064-17065 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/17065 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/17064 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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