| Titre : | Fiscalité des affaires |
| Auteurs : | André Lefeuvre |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Ellipses, 2006 |
| Collection : | Droit notarial |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7298-2655-0 |
| Format : | 1 vol. (208 p.) / 26 cm |
| Note générale : | Index |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 343 (Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Entreprises : Impôts |
| Résumé : |
Qu'elles soient constituées sous la forme individuelle ou de sociétés, les entreprises commerciales sont soumises à de multiples impôts, principalement l'impôt sur les bénéfices et la TVA, ainsi qu'à de nombreuses obligations à l'égard de l'administration fiscale. Les Textes qui prévoient ces impositions et ces obligations évoluent régulièrement ; mais les principes fondamentaux restent stables. Cet Ouvrage se veut un support utile à l'application des règles fiscales, dont la mise en oeuvre s'avère parfois délicate. Il évoque également les principales règles comptables utiles à la compréhension des principes fiscaux. S'appuyant sur de nombreux exemples, il s'adresse aux praticiens et aux étudiants qui en retireront le savoir-faire indispensable en matière de fiscalité des affaires et de contrôle fiscal et sauront faire face aux situations les plus variées. |
| Note de contenu : |
Sommaire: • Introduction. • L'imposition des événements structurels. • L'impôt sur les bénéfices. • L'impôt sur la défense : la taxe sur la valeur ajoutée. • Le contrôle fiscal des entreprises commerciales. • Index alphabétique. • Index des références au code général des impôts. • Index des références au livre des procédures fiscales. • Table des abréviations. |
| Côte titre : |
D8/19544-19545 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/19544 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/19545 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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