Titre :
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L'Impôt des non résidents
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Auteurs :
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Astrid Pieron
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Bruxelles : Editions Larcier, 2005
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Collection :
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Bibliothèque fiscale de la solvay business school
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-8044-1950-9
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Format :
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1 vol. (197 p.) / couv. ill. / 24 cm
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Langues originales:
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Index. décimale :
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343.03 (Droit des finances publiques (Cour des comptes))
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Catégories :
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Ouvrages > Sciences sociales > Droit
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Mots-clés:
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Chefs d'entreprise : Impôts : Droit : Belgique
Droit fiscal (droit international)
Sociétés étrangères : Impôts : Belgique
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Résumé :
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Dans une Belgique au cœur de l'Europe, l'impôt des non-résidents revêt une importance particulière. En effet, il s'applique à toute personne physique ou morale ne résidant pas en Belgique qui recueille des revenus de source belge. Cet ouvrage s'attache à définir précisément ce qui constitue, aux yeux du législateur, une " source " belge pour chaque type de revenus immobiliers, mobiliers, professionnels ou divers. Par ailleurs, il analyse en profondeur le concept de résidence belge et son négatif, la non-résidence, qui sont, de par leur volatilité relative, des notions qui participent à toute planification fiscale bien comprise. Les travaux récents de l'OCDE, les directives et la jurisprudence européennes influencent fortement ces concepts et seront dès lors également abordés.
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Côte titre :
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D8/19558-19559
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Exemplaires (2)
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D8/19558 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19559 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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