| Titre : | Une Justice dans l'urgence : le traitement en temps réel des affaires pénales |
| Auteurs : | Benoit Bastard ; Christian Mouhanna |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : P.U.F, 2007 |
| Collection : | Droit et justice |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-13-056392-1 |
| Format : | 1 vol. (199 p.) / couv. ill. en coul. / 22 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 347 (Procédure civile, tribunaux civils) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Procès rapide : France : 1990-... Justice pénale : Administration : France : 1990-... Sociologie juridique : France : 1990-.... |
| Résumé : |
Depuis 10 ans, la justice pénale s'est profondément réformée. Pour répondre aux reproches de lenteur et d'inefficacité qui lui étaient faits elle a multiplié les innovations. C'est ainsi qu'a été mis en place puis généralisé le traitement en temps réel des affaires pénales. Désormais la rapidité prime : les parquets doivent décider au plus vite du sort des personnes interpelées. C'est au téléphone, que se prennent désormais les décisions : remise en liberté, renvoi vers un médiateur ou un délégué du procureur, ou encore défèrement au tribunal pour être jugé. La Logique de l'urgence prévaut aussi dans les étapes suivantes du traitement des affaires et en particulier lors d'audiences de comparution immédiate - les anciens flagrants délits. Ce Livre nous emmène dans les tribunaux pour observer les modifications concrètes de l'activité quotidienne des magistrats. Aux logiques juridiques s'ajoutent désormais des critères de performance et de productivité : soumis à des objectifs quantitatifs, les magistrats ne disposent guère de temps pour s'interroger sur le sens de leur action et sur l'impact de leurs décisions. Les repères traditionnels qui servaient de base à leur métier s'effacent au profit de la culture de la gestion des flux. A Partir de descriptions sur le fonctionnement des tribunaux, ce livre engage une réflexion sur l'indépendance et sur la finalité de la justice pénale. Quelles sont les conséquences de cette accélération des procédures ? Ne donne-t-elle pas une place accrue aux policiers dans la décision judiciaire ? Pourquoi les avocats ne s'y opposent-ils pas davantage ? Quelles résistances se font jour ? |
| Note de contenu : |
Sommaire - L'Introduction du traitement en temps réel dans les TGI - Le TTR en action - Qui dirige qui ? Les relations police-justice à l'heure du TTR - Quel impact du TTR sur la décision de poursuite ? - Le TTR vu du siège : la problématique de l'aval - Les Catalyseurs du TTR - Résistances et différences : la question du sens du TTR |
| Côte titre : | D8/20116-20117 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/20116 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/20117 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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