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346.003 Concordances, dictionnaires, encyclopédies de droit privéOuvrages de la bibliothèque en indexation 346
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Gilles Godfrin ; Jean-Bernard Auby | Paris : L.G.D.J | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l' environnement | 1999La ville est un organisme vivant. Si elle doit assurer sa croissance, elle doit aussi savoir s'adapter ou se transformer. Dans un système libéral, l'évolution de la ville résulte principalement d'interventions privées sur l'espace, à l'intérie[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16546 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16547 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Dans le cadre des enjeux actuels du droit à la ville, l'aménagement urbain constitue un outil pertinent qu'il convient de façonner en ce sens. Notion pivot de l'urbanisme opérationnel, aucune définition complète ne figure pourtant dans les tex[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité S8/85523 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/85524 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/85525 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Institut de recherche en propriété intellectuelle, Colloque (2010; Paris) | Paris : LexisNexis | Le Droit des affaires, ISSN 0757-0341 | 2011La Propriété industrielle est davantage qu'un simple outil de protection de l'innovation, dans la mesure où elle se monétarise et permet de conquérir des marchés. Dès lors, les entreprises ont tout intérêt, au-delà d'une réflexion purement jur[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21249 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Haut conseil des biotechnologies (Paris) ; Fabien Girard ; Christine Noiville | Paris : La Documentation française | 2014A La Faveur des développements biotechnologiques, les droits de propriété industrielle, notamment les brevets d'invention, n'ont cessé de progresser, protégeant graduellement une palette de plus en plus étendue d'innovations. Constatant cette[...]Exemplaires (7)
Cote Support Localisation Disponibilité S8/81240 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/81241 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/81242 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/81243 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/83062 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/83063 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/83064 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Le Code des assurances Dalloz, au delà de son titre " officiel ", réunit un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies. Le Code des assurances proprement dit, qui in[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16655 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/17221 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Les nouveautés : Loi du 30 juin 2000 relative à la prestation compensatoire, Loi du 15 juin 2000 sur la présomption d'innocence, Loi du 12 avril 2000 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, e Loi du 15 novembre 1999 et décr[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17220 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Quelque deux cents ans après le Code napoléonien de 1807, un nouveau Code de commerce vient d'être publié. Mettant fin à l'éparpillement des textes, cette recodification à droit constant redonne son homogénéité au droit commercial. En neuf liv[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17222 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/17232 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Le Commentaire d'arrêt représente un exercice fondamental des études de droit. Il Constitue souvent, au sein des travaux dirigés, un thème de réflexion. Sa nature et ses difficultés peuvent cependant dérouter les étudiants, particulièrement au[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19240 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19239 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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La résurgence des notions de bonne foi, d'équité ou d'abus de droit, l'émergence de celles de proportionnalité, de fraternité contractuelle, témoignent d'un véritable renouveau de la philosophie contractuelle. Le droit des obligations n'est po[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16609 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17317 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16608 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/15874 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15873 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/16788 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16789 Livre Bibliothèque centrale Disponible 
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Le secteur informatique est le domaine d'innombrables contrats dont une typologie et une étude exhaustives permettraient peut-être l'élaboration d'une " théorie générale des contrats informatiques ". Toutefois, la démarche ici entreprise pour [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16665 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16666 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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