| Titre : | L'Architecte maître d'œuvre : cadre et outils juridiques conseils pratiques questions réponses |
| Auteurs : | Michel Huet ; François Cointe |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e éd |
| Editeur : | Paris : Le Moniteur, 2004 |
| Collection : | Guides juridiques |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-12460-6 |
| Format : | 1 vol. (304 p.) / ill., couv. ill. en coul. / 26 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 343 (Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Maîtres d'oeuvre : France Architectes : statut juridique : France |
| Résumé : |
L'Architecte maître d'oeuvre accompagne pas à pas, depuis ses premières commandes, l'architecte en lui prodiguant tous les conseils utiles à l'exercice de ses missions, en le guidant pour la rédaction et la négociation des contrats privés et des marchés publics de maîtrise d'oeuvre. Sont Intégrés, parmi les 100 questions-réponses permettant de disposer de solutions concrètes, la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec le maître d'ouvrage public ou privé, les problèmes de conception, de droit d'auteur, de chantier, d'expertise, de responsabilité et d'assurance, les jurisprudences administratives et judiciaires des trois dernières années. Cette Deuxième édition analyse les récentes réformes fondamentales qui transforment en profondeur les pratiques de l'architecte maître d'oeuvre : nouveau Code des marchés publics 2004, réforme des sociétés, directives européennes, etc. Véritable mémento pratique, L'Architecte maître d'oeuvre est d'autant plus indispensable à la bonne pratique des fonctions de maîtrise d'oeuvre exercées par l'architecte et de maîtrise d'ouvrage ébranlées par le système PPP (participation privé/public) des contrats de partenariat que l'ouvrage n'ignore pas. |
| Note de contenu : |
Sommaire L'Architecte, profession réglementée L'Architecte : cadre juridique d'exercice diversifié L'Architecte et le maître d'ouvrage L'Architecte et la conception L'Architecte et le chantier L'Architecte, expert judiciaire L'Architecte responsable L'Architecte assuré La Bibliothèque juridique de l'architecte |
| Côte titre : |
S8/67730-67731 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| S8/67730 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| S8/67731 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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