| Titre : | Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat : textes doctrine jurisprudence : tables 1996-2006 |
| Auteurs : | Groupe de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement de l'urbanisme et de l'habitat (Paris) ; Henri Jacquot ; Jean-Pierre Lebreton |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Le Moniteur, 2006 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-12559-7 |
| Format : | 1 vol. (674 p.) / 25 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 340 (Droit) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Aménagement du territoire : droit Urbanisme(droit) |
| Résumé : |
Les Tables du DAUH visent à faciliter l'accès aux informations contenues dans l'ensemble de la collection pour les années 1996 à 2005 incluse. Dans la première partie, la jurisprudence fait l'objet de trois tables : thématique, chronologique et par noms des parties. Pour chaque arrêt cité, la table chronologique fait figurer l'abstract et l'ensemble des références bibliographiques. Dans la deuxième partie, la doctrine est envisagée par des tables, thématique et par nom d'auteur, d'une part pour les études publiées par le DAUH et d'autre part pour celles qui y sont mentionnées et commentées. Dans la troisième partie, les textes (traités, directives communautaires, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires...) sont présentés dans une table thématique et une table chronologique. Les Ttables décennales découlent du DAUH mais elles peuvent être utilisées indépendamment de celui-ci. S'agissant de la jurisprudence, la table chronologique ne se contente pas seulement d'indiquer une décision en renvoyant au I)AUH correspondant, elle s'attache aussi à livrer toutes les données bibliographiques de la décision en question, auxquelles le lecteur pourra se reporter même s'il ne possède pas l'annuaire concerné. S'agissant de la doctrine, les tables informent de tous les ouvrages et articles de périodiques dont le DAUH a rendu compte. Ces Tables 1996-2006 sont donc destinées à faciliter les recherches de tous ceux qui, pour des raisons diverses, ont à faire avec le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat de ces dix dernières années. |
| Côte titre : |
S8/71628-71629 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| S8/71628 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| S8/71629 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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