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Cours Dalloz. Droit privé
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Point d'intersection du droit privé et du droit public, assurant l'organisation des marchés, l'efficacité du crédit et la protection des particuliers, le droit bancaire organise la collecte et la redistribution de la monnaie. Le droit bancaire[...]
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D8/18180 | Thèse | Bibliothèque centrale | Disponible |
Sommaire
LA NOTION DE BIEN
Définition de la notion de bien
Détermination de la notion de bien
LA PROPRIETE
Notion de propriété
Acquisition de la propriété
Preuves de la propriété
LA PROPRIETE DEMEMBREE
L'usufruit
Les servitudes
LA P[...]
Exemplaires (1)
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D8/18110 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (2)
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D8/16311 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16310 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Le Droit des obligations a la réputation d'une matière austère et touffue. Il est pourtant vivant, au coeur des préoccupations humaines : quotidiennement, chacun conclut de nombreux contrats, voire crée un dommage susceptible d'engager sa resp[...]
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D8/18183 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Sommaire:
LA LOI PENALE
La détermination de la loi pénale
L'application de la loi pénale
L'INFRACTION
La qualification de l'infraction
L'imputation de l'infraction
LA PEINE
La peine encourue
LA peine prononcée
LA peine exécutée
Exemplaires (2)
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D8/18673 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/18672 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Nul crime sans loi ; mais la loi pénale n'est pas accessible à travers une source unique, notamment en raison de la multiplication des lois particulières. Cet ouvrage a pour ambition de présenter, de façon simple mais ordonnée l'essentiel des [...]
Exemplaires (2)
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D8/16724 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16725 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Sommaire
Généralités sur la propriété industrielle
Les sources de la propriété industrielle
La propriété industrielle pratique
LES DROITS SUR LES CREATIONS TECHNIQUES
Le brevet
Les conditions d'obtention du brevet
Le contrôle des condit[...]
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D8/18181 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Dans le cadre de la semestrialisation des études universitaires, la plupart des facultés de droit proposent aux étudiants d'étudier les relations individuelles de travail au premier semestre de licence et les relations collectives de travail a[...]
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D8/18182 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le Droit d'auteur est une discipline devenue essentielle dans un monde où la commercialisation des produits culturels (oeuvres d'art et lettres, logiciels, bases de données, produits multimédia...) constitue l'un des pôles du développement éco[...]
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D8/18117 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le Droit est une matière d'approche réputée difficile. Inspirée par un souci de pédagogie, cette Introduction générale au droit s'efforce d'en présenter les bases le plus clairement possible.
La première partie s'attache à décrire les fondeme[...]
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D8/18109 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/18111 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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