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Totalement conforme aux programmes officiels de l'expertise comptable, cet ouvrage permet une préparation efficace aux examens de l'épreuve DECF n° 1 " Droit des sociétés, des autres groupements et des entreprises en difficulté ". Destiné aux [...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18002 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Cette 5e édition du précis rend compte du droit de l'urbanisme après les changements apportés par les textes postérieurs à la loi SRU du 13 décembre 2000 et en particulier par la loi Urbanisme et habitat du 2 juillet 2003. Même si sur le fond [...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17712 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/18084 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17711 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Paul Salaün, Auteur | Levallois-Perret : Groupe Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2017L'Environnement juridique et la géographie de l'aménagement du territoire sont en constantes évolutions et ont récemment connu de multiples et profondes transformations. Les grandes législations de l'urbanisme, depuis la loi SRU du 13 décembre[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21620 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21621 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Bien que relevant, l'un du droit public, l'autre du droit privé, le droit de l'urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches: ils concernent l'un et l'autre l'occupation de l'espace par les implantations humaines, ils régisse[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité S8/52188 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/52189 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/52190 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le Droit d'auteur est une discipline devenue essentielle dans un monde où la commercialisation des produits culturels (oeuvres d'art et lettres, logiciels, bases de données, produits multimédia...) constitue l'un des pôles du développement éco[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18117 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Comprend : le droit des entreprises en difficulté (incluant le droit d'alerte, le règlement amiable), et le droit des instruments de crédit (règles principales ainsi que les difficultés rencontrées en jurisprudence par leur mise en oeuvre). Il[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18119 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Force est de constater que nous vivons dans une société intermédiaire. Toute personne ayant subi un préjudice corporel souhaite en obtenir réparation. L'évaluation de cette indemnisation est obligatoirement faite dans le cadre d'une expertise.[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité M8/15285 Livre Bibliothèque centrale Disponible M8/15286 Livre Bibliothèque centrale Disponible M8/15287 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Omniprésent dans le monde économique alors qu'en droit des affaires il a l'étrange propriété d'être et de ne pas être, le groupe reste encore un mystère difficile à élucider. La France n'a toujours pas opté pour une réglementation d'ensemble. [...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17330 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/19589 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19590 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19588 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Centre de droit des affaires (Paris) ; Jean F. Barbieri ; séminaire (05-oct.-01; Toulouse) | Paris : Montchrestien | Grands colloques | 2003Cet Ouvrage regroupe les contributions d'universitaires et de praticiens réunis lors d'un colloque à l'Université des sciences sociales de Toulouse I afin de se pencher sur les apports de la loi sur les nouvelles régulations économiques du 15 [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19205 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19206 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Une Opération d'aménagement vise à aménager un terrain selon des règles juridiques circonscrites par l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme, qui en définit précisément les objectifs. Les Principaux sont la mise en oeuvre d'un projet urbain [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21170 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21171 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Les obligations essentielles en droit privé des contrats La conception de l'obligation essentielle développée dans cet ouvrage n'est pas celle retenue par le droit positif français et consacrée dans le célèbre arrêt Chronopost. Reprenant à sa [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20773 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20772 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D4/2133 Livre Bibliothèque centrale Disponible D4/2134 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Dans les économies post-industrielles, la richesse naît de l'innovation et du marketing. La clientèle, quant à elle, recherche les moyens d'opérer des choix raisonnés dans une offre (le plus en plus vaste et complexe. Le droit de la propriété [...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21287 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Chaque année, plus de 50 000 entreprises déposent leur bilan en France, entraînant avec elles de nombreux drames humains. Les défaillances d'entreprises proviennent le plus souvent des erreurs des dirigeants, qui n'ont pas su appliquer les fon[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17431 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17432 Livre Bibliothèque centrale Disponible
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