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Auteur Yves Gaudemet |
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Cet ouvrage présente, ramenés à l'essentiel, les différents chapitres du droit administratif général, le plus souvent enseignés, dans les Facultés de droit, en seconde et troisième années de licence. Il correspond également aux programmes de d[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16676 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16675 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Dominique Vidal, Auteur ; Bernard Audit, Auteur ; Yves Gaudemet, Auteur | Paris : L.G.D.J | Manuels | 1998Le droit des sociétés est principalement présenté dans ce manuel selon les données du droit civil et du droit commercial, mais aussi sous ses aspects de droit pénal, fiscal, boursier, de la concurrence, communautaire, du travail, des sûretés ([...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16579 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17270 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le présent ouvrage n’est pas, contrairement à la plupart des études portant sur cette matière, une exégèse du ou des statuts généraux de fonctionnaires. Il se présente, en effet, comme un exposé des principes qui régissent la fonction publique[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15946 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15945 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Depuis plus d'une vingtaine d'années, le juge administratif, aidé en cela par le législateur, s'est lancé dans une entreprise de reconquête de l'ensemble de ses pouvoirs juridictionnels. Le Renouveau du plein contentieux objectif s'inscrit dan[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20783 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20782 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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La Question de la responsabilité de l'Etat du fait des lois a été renouvelée par le juge communautaire. Désormais, les Etats membres de la Communauté européenne ont l'obligation de réparer les dommages causés par les violations du droit commun[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19182 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19181 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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La Seizième édition du Traité de droit administratif s'attache, comme les précédentes, à rester fidèle à l'œuvre fondatrice d'André de Laubadère. On n'a pas fini de mesurer la richesse et le rayonnement de sa pensée, en France et à l'étranger,[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17147 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17148 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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La Quatorzième édition du tome 2 du Traité de droit administratif est, comme les précédentes, exclusivement consacrée à l'exposé du droit des biens de l'administration (propriété publique, domaine public et domaine privé, expropriation et réqu[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20786 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20787 Livre Bibliothèque centrale Disponible
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