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346.086 : Droit des assurances

346 Droit privé

346.003 Concordances, dictionnaires, encyclopédies de droit privé

346.015 Droit de la famille

346.017 Droit de la filiation

346.02 Droit des contrats et mandats

346.022 Considérations générales sur les contrats

346.023 Droit des contrats administratifs et marchés publics

346.04 Droit de la propriété

346.044 Contrôle et réglementation par l'État de la propriété immobilière

346.045 Réglementation de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme

346.046 Contrôle et réglementation par l'État des catégories particulières de ressources naturelles et de terrains

346.065 Droit des entreprises commerciales

346.066 Droit des sociétés (compagnies, sociétés de capitaux)

346.07 Droit commercial, droit des affaires

346.077 Droit des créanciers et débiteurs

346.078 Réglementation de la faillite

346.082 Droit bancaire (réglementation des banques)

346.4

346.44 Code civil français

346.440 Droit commercial, droit des affaires

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Droit du contrat d'assurance

Bernard Beignier | Paris : P.U.F | Droit fondamental. Droit civil | 1999

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D8/17272 Livre Bibliothèque centrale Disponible

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