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Alexis Bugada | Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Espace et développement durable | 2013Cette Publication s'inscrit dans le programme de formation scientifique de l'Ecole doctorale Sciences juridiques et politiques de l'Université d'Aix-Marseille (ED 67). Ce Programme intitulé " Energies, environnement et développement durable " [...]Exemplaires (4)
Cote Support Localisation Disponibilité S8/81537 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/81538 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/81539 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/81540 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
1989, année symbole, devait permettre la consécration officielle des droits de l'enfant, avec la convention de New York. Prenant en compte la vulnérabilité de l'enfant, l'objectif de ce texte est avant tout d'assurer l'intérêt du mineur (art[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16591 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
L'ampleur des objectifs de la politique communautaire de l'environnement ainsi que la dynamique des principes directeurs de cette politique légitiment la compétence de la Communauté européenne pour contrôler et réguler l'activité des entrepris[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17057 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17058 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le Droit des entreprises en difficulté poursuit un double objectif : prévenir es difficultés des entreprises au moyen de mécanismes amiables ou administratifs, et assainir la situation financière des entreprises, qu'elles soient ou non en cess[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19225 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19226 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Bien que le monde soit confronté à d'importants problèmes écologiques, Environnement : les années optimistes rapporte les gains environnementaux les plus significatifs réalisés ces dernières années : des espèces en voie de disparition sauvées [...]Exemplaires (4)
Cote Support Localisation Disponibilité S8/87768 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/87769 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/87770 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/87771 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13402 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
L'Espérance légitime pourrait sembler relever d'un genre littéraire ou philosophique. Cependant, c'est parmi les concepts juridiques qu'il convient aujourd'hui de la ranger. La Cour européenne des droits de l'homme a entrepris de lui donner un[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20815 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20814 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Les Propagandes visant à faire passer le cours pris par la globalisation économique pour un fait de nature, s'imposant sans discussion possible à l'humanité entière, semblent avoir recouvert jusqu'au souvenir des leçons sociales qui avaient é[...]NouveautéExemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D12/2267 Livre Bibliothèque centrale Disponible D12/2268 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/14819 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/14820 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/14816 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/14817 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/14818 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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13 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur le Droit des Sociétés commerciales. Cet ouvrage a été spécialement conçu pour les étudiants engagés dans les filières j[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16746 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16747 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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13 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur l'introduction générale au Droit.Cet ouvrage a été spécialement conçu pour les étudiants du 1er cycle des facultés de D[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17335 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13249 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité S8/47536 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/47537 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/47538 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/10601 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/10602 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/10599 Livre Faculté de droit Transféré
Exclu du prêtD8/10600 Livre Faculté de droit Transféré
Exclu du prêtD8/10603 Livre Faculté des sciences économiques Transféré
Exclu du prêtD8/10613 Livre Faculté des sciences économiques Transféré
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Benjamin Martinez, Auteur ; Fabien Serr, Auteur | Antony : Éditions "Le Moniteur" | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2016L'exécution des marchés publics constitue la phase critique de mise en oeuvre de tous les éléments préparés lors de la passation du marché ; c'est aussi la période de gestion administrative, financière et technique des événements prévus ou non[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21648 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21649 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Il S'Agit d'exercices conçus pour les étudiants de licence de droit en complément du manuel de contentieux administratif, et testé en séances de travaux dirigés. Un entraînement pratique permettant de comprendre la théorie et d'acquérir les ré[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19981 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19982 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La notion de responsabilité contractuelle en médecine est apparue avec l'arrêt Mercier. Elle a été validée avec le nouveau Code de déontologie. Toutefois, l'obligation du contrat médical n'est que de moyens et non de résultats. Lorsqu'il s'agi[...]Exemplaires (4)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17178 Livre Bibliothèque centrale Disponible M8/11707 Livre Bibliothèque centrale Disponible M8/11708 Livre Bibliothèque centrale Disponible M8/11706 Livre Faculté de médecine Transféré
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Si l'on observe les transformations de l'Etat aujourd'hui, il ressort que celles-ci se font dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc placées au cœur du dispositif de changement[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17326 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Cet Ouvrage présente sous la forme de fiches synthétiques les règles des finances publiques nationales (Etat, collectivités territoriales, Sécurité sociale) et européennes. Il intègre les données du projet de loi de finances (PLF) de l'année 201[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21064 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21065 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Vous passez un concours de la fonction publique comportant une épreuve de finances publiques. Inspecteur du Trésor, des douanes, entrée en IRA... Préparez l'épreuve de finances publiques : elle peut faire la différence ! Les finances publiques[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18778 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/18779 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Avec la construction européenne, notamment l'institution de la zone euro, la mondialisation et la libéralisation des économies, le développe ment de la protection sociale et des autorités régionales et locales, les finances publiques sont deve[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18114 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Michel Lacombe, Auteur ; Xavier Vanden-Driessche, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit | 2001Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16628 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16627 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/13367 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
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Cote Support Localisation Disponibilité D8/17238 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Qu'elles soient constituées sous la forme individuelle ou de sociétés, les entreprises commerciales sont soumises à de multiples impôts, principalement l'impôt sur les bénéfices et la TVA, ainsi qu'à de nombreuses obligations à l'égard de l'ad[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19544 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19545 Livre Bibliothèque centrale Disponible