| Titre : | Droit pénal spécial |
| Auteurs : | M. Veron, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Armand Colin, 2001 |
| Collection : | Collection U |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-04253-1 |
| Format : | 361 p / 24 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 345 (Droit pénal international ) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Droit pénal spécial |
| Résumé : |
L'Auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les livres II et III du Code pénal et des principales infractions du livre IV du même Code : infractions contre les personnes, contre les biens, contre la Nation, l'Etat et la paix publique, ainsi que des principales infractions de presse. L'étude de chaque infraction a été menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs et en illustrant le commentaire du texte du Code pénal par de nombreux exemples concrets tirés des applications de la loi par la jurisprudence. L'auteur a choisi de faire l'étude comparée du nouveau Code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994, et des anciens textes. Il a pris en compte dans son analyse les nombreux compléments législatifs et jurisprudentiels récemment adoptés. Cette méthode permet de mettre en lumière les plus importantes modifications apportées par le législateur tout en soulignant la permanence des courants jurisprudentiels dominants. Droit pénal spécial correspond au contenu du cours généralement enseigné en 2e et 3e cycles sous cet intitulé dans les facultés de droit et au programme des examens et concours qui portent sur cette matière. Il est à jour au 1er octobre 2000. L'auteur a donc intégré dans les développements le contenu de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence, celui de la loi du 30 juin 2000 destinée à renforcer la lutte contre la corruption, notamment dans les contrats internationaux, et celui de la loi du 10 juillet 2000 modifiant la définition des délits intentionnels sous l'impulsion des " décideurs " publics ou privés. |
| Côte titre : | D8/15923-15924 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/15924 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/15923 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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