| Titre : | Le Contrat |
| Auteurs : | J. C. Montanier |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Grenoble : P.U.G, 2000 |
| Collection : | Le Droit en plus |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7061-0920-1 |
| Format : | 1 Vol. (232 p.) / 21 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 346.440 (Droit commercial, droit des affaires) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Contrats : France : Manuels d'enseignement supérieur |
| Résumé : |
Le contrat reste une institution essentielle de la vie économique et le présent ouvrage est destiné à en exposer les principes fondamentaux à tous ceux qui, étudiants, professionnels ou consommateurs, souhaitent obtenir rapidement une information à la fois simple et précise. L'auteur accorde aussi toute la place qu'il mérite au bouleversement que connaît le droit du contrat. Ce bouleversement est dû, tout d'abord, à l'intrusion de règles issues du droit de la consommation, voire de la distribution ou de la concurrence ou à celles provenant du droit communautaire, dont le rôle ne cesse de grandir. Le bouleversement est, ensuite, d'origine jurisprudentielle. La jurisprudence, de la Cour de cassation, notamment, est souvent fondée sur des idées qui, naguère, paraissaient secondaires : la bonne foi, l'équité, le devoir de solidarité entre les contractants ; elle introduit également, en forçant alors le contrat, de nombreuses obligations que les parties n'ont pas voulues : obligation d'information, de conseil, de mise en garde, de sécurité, etc. L'ouvrage traite, en trois parties, de la conclusion, des effets et de la dissolution du contrat. |
| Note de contenu : |
Sommaire • La conclusion du contrat. . Les conditions de fond. . Les conditions de forme. • Les effets du contrat. . Les effets du contrat entre les parties. . les effets du contrat à l'égard des tiers. • La dissoluion du contrat. . La dsissolution pour des causes contemporaines de la formation du contrat: les nullités. . La dissolution du contrat pour des causes postérieures à sa formation. |
| Côte titre : |
D8/15971-15972 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/15972 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/15971 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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