Titre : | Le Droit d'auteur et les droits voisins |
Auteurs : | André R. Bertrand |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 2e éd |
Editeur : | Paris : Dalloz, 1999 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-02422-3 |
Format : | 1 vol. (951 p.) / 24 cm |
Langues originales: | |
Index. décimale : | 346.04 (Droit de la propriété) |
Catégories : | |
Mots-clés: | Droit d'auteur : droits voisins |
Résumé : |
Exposé détaillé du droit positif de la propriété intellectuelle enrichi par une approche pratique, critique et prospective. |
Note de contenu : |
Sommaire: I. Théorie de la pratique: 1. Histoire, évolution et nature. 2. Relations avec les droits privatifs et la protection des créations non protégées. 3. Conditions de protection. 4. Œuvres protégeables. 5. Champ de la protection. 6. Droits et responsabilités. 7. Titulaires. 8. Exploitation des œuvres. 9. Défense. 10. Droit d'auteur transnational. II. Pratique des applications: 11. Les données, les informations et les créations "péri-informatiques". 12. Logiciels. 13. Personnages. 14. Photographies. 15. Créations publicitaires. 16. Créations littéraires - Droits des éditeurs et des journalistes. 17. Créations musicales et phonogrammes. 18. Œuvres audiovisuelles. 19. Créations graphiques, plastiques ou architecturales. 20. Protections des créations vestimentaires et des articles de mode. 21. Multimédia, autoroutes de l'information et le droit. 22. Droits voisins : producteurs de phonogrammes et entreprises audiovisuelles. 23. Artistes-interprètes. 24. Droit à la vie privée, à l'image, au nom et à la voix : nouveaux "droits voisins". |
Côte titre : |
D8/16408-16409 |
Exemplaires (2)
Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
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D8/16409 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16408 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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