| Titre : | Le Temps dans la procédure |
| Auteurs : | Tribunal de grande instance de Nanterre (Nanterre) ; J. Marie Coulon ; Marie-Anne Frison-Roche |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 1996 |
| Collection : | Thèmes et commentaires |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-02197-0 |
| Format : | 1 vol. (78 p.) / 24 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 340 (Droit) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Procédure(délai) : droit |
| Résumé : |
qu'il s'agisse de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif, l'institution qui ne rend pas justice a temps ne rend pas justice. Comme la morale, la justice est frappee du sceau de l'urgence : le temps est dans son coeur et la procedure recoit la tache d'organiser le juste deroulement qui amenera a point nomme au jugement qui convient. Vision generale qui se heurte a bien des difficultes pratiques. Les proces s'enlisent et les juridictions ploient sous le contentieux. Le mecontentement prend le justiciable . le decouragement saisait le juge. Des lors, pour cretiser l'idee d'un juste temps dans le proces, il faut aligner les chiffres, parler d'information, reflechir sur l'aide a la decision. Pour construire un meilleur rapport du temps et de la procedure, il faut distinguer selon les matieres en causes et selon les juges et les juridictions. Songer aux solutions procedurales et renouveler notre conception de l'office du juge, pour que ce comble le fosse trop frequent entre le constat de proces englues dans le temps et l'idee que le temps maitrise dans et par la procedure peut constituer la justice meme. |
| Note de contenu : |
Sommaire I. Le constat des rapports du temps et de la procédure II. Les solutions pour un meilleur rapport du temps et de la procédure III. Observations générales |
| Côte titre : |
D8/16784-16785 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/16785 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/16784 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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