| Titre : | Procédure civile |
| Auteurs : | Gérard Couchez ; Jean-Pierre Lenglade ; Daniel Le Beau |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 1998 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-02891-7 |
| Format : | 1 vol. (VIII-610 p.) / 24 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 347 (Procédure civile, tribunaux civils) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Procédure civile |
| Résumé : |
Bien que consacré à la même matière, cet ouvrage ne saurait être confondu avec le manuel Procédure civile (Cours élémentaire, Sirey), bien connu, dont le doyen Gérard Couchez est également l'auteur. Même si son volume demeure dans de sages limites, il s'agit en effet d'un travail d'une autre ampleur. Il suffit pour s'en convaincre de parcourir les développements substantiels relatifs aux procédures devant les différentes juridictions de première instance (tribunal de grande instance, tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil de prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux), à la réglementation générale applicable aux multiples incidents de procédure, au jugement et aux voies de recours. Même la partie intitulée "Eléments fondamentaux de la procédure civile", qui est la plus proche du manuel précité, comporte une présentation largement renouvelée de certaines questions, notamment sur la compétence des juridictions. Ce nouvel ouvrage, pour la réalisation duquel le doyen Gérard Couchez a pu compter sur la précieuse collaboration de MM. Jean-Pierre Langlade et Daniel Lebeau, intéressera tout autant les praticiens que les étudiants en droit des deuxième et troisième cycles, ainsi que ceux qui, au-delà de l'Université, reçoivent une formation professionnelle (notamment dans les centres régionaux de formation professionnelle d'avocats). |
| Note de contenu : |
Sommaire: I.Eléments fondamentaux de la procédure civile 1. La compétence des juridictions 2. L'action en justice 3. L'instance II. Procédures dégagées d'incidents devant les juridictions de première instance 1.Pocédures et diversité des juridictions 2. Règles applicables en cas de défaut 3. Procédures particulières III. Incidents de procédure 1. Incidents relatifs à la preuve 2. Incidents relatifs à l'instance 3. Incidents relatifs au personnel judiciaire IV. Le jugement V. Les voies de recours 1.Les voies ordinaires de recours 2.Les voies extraordinaires de recours. |
| Côte titre : | D8/16815 |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/16815 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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