| Titre : | Droit de l'environnement |
| Auteurs : | Michel Prieur, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 4e éd |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2001 |
| Collection : | Précis Dalloz. Droit public |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-03319-5 |
| Format : | 1 vol. (XXIV-944 p.) / 22 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 344 (Droit social, du travail, de l'aide social, de la santé, de la sécurité, de l' éducation, de la culture) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Environnement : droit |
| Résumé : |
Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau devenu majeur. La quatrième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance toute particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes. De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, un index alphabétique, le rendent d'un maniement facile. |
| Note de contenu : |
Sommaire LES CARACTERES GENERAUX DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT La politique de l'environnement Les principes du droit de l'environnement L'ADMINISTRATION DE L'ENVIRONNEMENT L'administration centrale L'administration territoriale de l'environnement Les agences de protection de l'environnement Les autorités administratives indépendantes LE DROIT DE LA NATURE Le régime de la faune et de la flore Les bois et forêts L'exploitation de la faune Les sites, paysages et milieux naturels LE DROIT DES POLLUTIONS ET NUISANCES Les instruments généraux de lutte contre les pollutions Les instruments sectoriels de lutte contre les pollutions La prévention des risques naturels LE DROIT DES RESSOURCES NATURELLES L'eau Les ressources du sous-sol Les énergies renouvelables LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN, RURAL ET CULTUREL L'environnement urbain L'environnement rural L'environnement culturel. LA SURVEILLANCE, LES SANCTIONS ET LA RESTAURATION DE L'ENVIRONNEMENT La surveillance de l'état de l'environnement La répression des atteintes à l'environnement La réparation du dommage écologique La remise en état de l'environnement L'assurance pollution |
| Côte titre : | D8/16919-16922 |
Exemplaires (8)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/16018 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/16019 | Livre | Bibliothèque centrale | Sorti jusqu'au 06/12/2023 |
| D8/16697 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/16921 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/16922 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/16698 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
| D8/16919 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
| D8/16920 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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