| Titre : | Les Groupes de société |
| Auteurs : | Maggy Parienté ; Yves Guyon |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Lilec, 1993 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7111-2333-9 |
| Format : | 1 vol. (XII-234 p.) / 24 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 346.440 (Droit commercial, droit des affaires) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Groupes de sociétés : France |
| Résumé : |
Omniprésent dans le monde économique alors qu'en droit des affaires il a l'étrange propriété d'être et de ne pas être, le groupe reste encore un mystère difficile à élucider. La France n'a toujours pas opté pour une réglementation d'ensemble. C'est peut-être une solution sage en raison des effets négatifs d'une loi dans ce domaine. Enserrer la notion de groupe dans un cancan légal n'est pas souhaitable. Mais peut-on tourner le dos à une réalité économique sous prétexte que le droit ne la reconnaît pas expressément ? Le groupe a fait l'objet de multiples décisions parcellaires, hétéroclites, parfois même contradictoires, dans toutes les branches du droit. Ainsi écartelé, le droit des groupes oppose une résistance sans faille à qui veut trouver un fil directeur et rechercher une certaine cohérence. Pourtant il est impossible de résister à la tentation de dérouler l'écheveau enchevêtré des liens financiers ou personnels pour essayer de découvrir derrière ce voile opaque une unité. Le groupe a du mal à faire l'unanimité mais il n'est pas raisonnable de nier son existence. Il faut tenir compte à son sujet, de deux règles incontournables : tout d'abord le principe d'autonomie des sociétés liées mais également sa reconnaissance en tant que tel. L'objet de cet ouvrage est double. Dans une première approche. Il cherche à expliquer le phénomène " groupe " à partir de ses composantes et face à d'autres organismes économiques ou juridiques. Ses critères d'appréhension, sa finalité et ses particularités topiques en font une notion " sui genetis " adaptée aux besoins actuels de l'économie. L'auteur s'est ensuite attachée à analyser dans les branches diversifiées du droit, le groupe. Force est de constater qu'un droit des groupes unique est une utopie. Cependant les différents droits reconnaissent au groupe d'entreprises certains caractères objectifs. Ce serait une " entité économique " composée d'entreprises sur lesquelles une ou plusieurs d'entre elles exerceraient un pouvoir majoritaire, direct ou indirect, de droit ou de fait, exclusif ou conjoint, dont l'objectif répond à un intérêt commun, supérieur et transcendant. |
| Note de contenu : |
Sommaire: o Le groupe et ses composantes. o L'entreprise et le groupe. o Le groupe et la société. o Le régime juridique du groupe en l'absence d'un statut d'ensemble. o Les apports de la jurisprudence dans l'édification du droit des groupes. o La notion dynamique du groupe dans les différentes branches du droit. o La notion de groupe en droit comptable. o Approche fiscale de la notion de groupe. o La notion de groupe en droit des affaires. o Approche de la notion de groupe en droit social. |
| Côte titre : |
D8/17330 |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/17330 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Accueil
