| Titre : | Institutions judiciaires |
| Auteurs : | Jean Vincent ; Serge Guinchard ; Gabriel Montagnier ; André Varinard |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 7e éd |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2004 |
| Collection : | Précis. Droit privé |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-05283-7 |
| Format : | 1 vol. (VIII-877 p.) / 21 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 340 (Droit) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Institution judiciaire |
| Résumé : |
Cet ouvrage offre une vue raisonnée et synthétique de la justice française. Fruit de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et administrative, il offre une vue raisonnée et synthétique des principales juridictions et des professions qui leur sont associées. Entièrement refondu, il consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice des communautés européennes et du Conseil constitutionnel. Il étudie également de façon approfondie les évolutions récentes comme la création des juges de proximité ou la réforme de la carrière des magistrats. Ce Précis, conçu à l'intention des étudiants de 1er année des facultés de droit sera également fort utile à ceux qui préparent les principaux concours de la fonction publique ou l'examen d'entrée dans un Centre régional de Formation Professionnelle d'Avocats (CRFPA). |
| Note de contenu : |
Sommaire - Le service public de la justice. - La justice et les autres modes de règlement des conflits. - La justice dans son environnement européen et institutionnel français. - Au-delà de la justice : la protection des usagers du droit par la réglementation de l'exercice du droit. - Les juridictions. - Les juridictions internationales. - Les juridictions nationales qui ne sont rattachées à aucun ordre. - Les juridictions de l'ordre judiciaire. - Les juridictions administratives. - Les gens de justice. - Les magistrats professionnels et autres juges de l'ordre judiciaire relevant de l'ordonnance de 1958 et les juges administratifs. - Les auxiliaires de la justice. |
| Côte titre : |
D8/18074 |
Exemplaires (3)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/17743 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/18074 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/17742 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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