| Titre : | Propriété littéraire et artistique |
| Auteurs : | André Lucas |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 3e éd |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2004 |
| Collection : | Connaissance du droit |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-05777-1 |
| Format : | 1 vol. (162 p.) / ill., couv. ill. en coul. / 17 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 346 (Droit privé) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Droit d'auteur : France Droit d'auteur : Droits voisins : France |
| Résumé : |
Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement. Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent. Cet ouvrage livre les clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présente les traits essentiels. Il définit les principales notions que sont l'œuvre, l'auteur, leurs droits ainsi que les droits voisins, propres aux artistes-interprètes, aux producteurs audio et vidéo et aux chaînes de télévision. Il met l'accent sur les spécificités du régime français comme les prérogatives que confère le droit moral de l'artiste sur l'œuvre et le système de gestion collective des droits. |
| Note de contenu : |
Sommaire Le droit d'auteur. Les oeuvres. Les auteurs. Les droits. Les droits voisins du droit d'auteur. Généralités. Artistes-interprètes. Producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes. Entreprises de communication audiovisuelle. Producteurs de bases de données. |
| Côte titre : |
D8/18108 |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/18108 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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