| Titre : | Droit de l'environnement |
| Auteurs : | Michel Prieur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 5e éd |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2004 |
| Collection : | Précis. Droit public Science politique |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-05091-8 |
| Format : | 1 vol. (XXIV-1001 p.) / 21 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 344.440 (Droit de l'environnement) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Environnement : Droit : France |
| Résumé : |
Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'O uvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette cinquième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes. De Nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, un index alphabétique, le rendent d'un maniement facile. |
| Note de contenu : |
Sommaire - Introduction - Les Caractères généraux du droit de l'environnement - La Politique de l'environnement - L'Administration de l'environnement - Le Droit de la nature - Le Droit des pollutions et nuisances - Le Droit des ressources naturelles - Le Droit de l'environnement urbain, rural et culturel - La Surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement |
| Côte titre : |
D8/18172 |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/18172 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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