| Titre : | Droit des affaires : le commerçant les actes de commerce le fonds de commerce le bail commercial |
| Auteurs : | Michel Menjucq |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 4e éd |
| Editeur : | Paris : Gualino éditeur, 2004 |
| Collection : | Fac universités. Mémentos L.M.D |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-84200-754-6 |
| Format : | 1 vol. (167 p.) / 24 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 346 (Droit privé) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Droit commercial : France : Manuels d'enseignement supérieur |
| Résumé : |
Depuis le début du 20e siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. Aujourd'hui, l'expression "Droit des Affaires" est souvent préférée à celle de "Droit commercial". Il s'agit d'un domaine du droit pour lequel il a fallu établir des règles originales propres aux opérations commerciales, le monde des affaires étant soumis aux impératifs de rapidité et de sécurité des transactions. Cet Ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des règles du Droit des Affaires. Il les illustre par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires qu'il faut connaître. Cette 4e édition, entièrement actualisée, tient compte des évolutions jurisprudentielles et légales les plus récentes |
| Note de contenu : |
Sommaire - Les Acteurs du droit des affaires - Le Commerçant - Les Institutions organisant l'activité commerciale - Les Biens de l'entreprise commerciale - La Notion de fonds de commerce - Les Modes juridiques d'exploitation du fonds de commerce - Les Autres opérations sur le fonds de commerce - L'Activité de l'entreprise commerciale - La Distribution par les subordonnés de l'entreprise - La Distribution par des intermédiaires indépendants - La Distribution intégrée ou contrôlée |
| Côte titre : |
D8/19169-19170 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/19170 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/19169 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
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