| Titre : | Initiation à l'intégration fiscale |
| Auteurs : | Patrick Morgenstern ; Jean-Pierre Casimir |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e éd |
| Editeur : | Paris : Groupe revue judiciaire, 2006 |
| Collection : | Pratiques d'experts |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-86521-867-7 |
| Format : | 1 vol. (262 p.) / 23 cm |
| Note générale : | Index |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 658.153 (Assurances, dons de charité, impôts de l'entreprise) |
| Catégories : |
Ouvrages > Sciences sociales > Economie - Gestion de l'entreprise - Finance - Commerce |
| Mots-clés: | Groupes de sociétés : Impôts |
| Résumé : |
Le régime de l'intégration fiscale, s'il est devenu une pratique habituelle des groupes de toute taille, n'en demeure pas moins une technique lourde, complexe et parfois dangereuse. Sa gestion en toute sécurité nécessite un apprentissage préalable. Fruit de la longue expérience de l'auteur, cet ouvrage offre, aux praticiens et aux étudiants, l'occasion d'être rapidement à même de comprendre et de gérer en toute sécurité les opérations courantes de ce régime. |
| Note de contenu : |
Sommaire: • Introduction. • Présentation générale du régime. • Comment déterminer le périmètre ? • Quand et comment opter ? • Obligations des sociétés du groupe. • Détermination du résultat d'ensemble. • La sortie de l'intégration du groupe dans son ensemble. • La détermination et le paiement de l'impôt dû par le groupe au Trésor public. • Les distributions dans les groupes intégrés. • Les contrôles fiscaux dans les groupes intégrés. • Les aspects comptables de l'intégration en matière d'IS. • Thèmes spécifiques. |
| Côte titre : |
D8/19554-19555 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/19554 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/19555 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Accueil
