| Titre : | L'Impôt des non résidents |
| Auteurs : | Astrid Pieron |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Bruxelles : Editions Larcier, 2005 |
| Collection : | Bibliothèque fiscale de la solvay business school |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-1950-9 |
| Format : | 1 vol. (197 p.) / couv. ill. / 24 cm |
| Langues originales: | |
| Index. décimale : | 343.03 (Droit des finances publiques (Cour des comptes)) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Chefs d'entreprise : Impôts : Droit : Belgique Droit fiscal (droit international) Sociétés étrangères : Impôts : Belgique |
| Résumé : |
Dans une Belgique au cœur de l'Europe, l'impôt des non-résidents revêt une importance particulière. En effet, il s'applique à toute personne physique ou morale ne résidant pas en Belgique qui recueille des revenus de source belge. Cet ouvrage s'attache à définir précisément ce qui constitue, aux yeux du législateur, une " source " belge pour chaque type de revenus immobiliers, mobiliers, professionnels ou divers. Par ailleurs, il analyse en profondeur le concept de résidence belge et son négatif, la non-résidence, qui sont, de par leur volatilité relative, des notions qui participent à toute planification fiscale bien comprise. Les travaux récents de l'OCDE, les directives et la jurisprudence européennes influencent fortement ces concepts et seront dès lors également abordés. |
| Côte titre : | D8/19558-19559 |
Exemplaires (2)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| D8/19558 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
| D8/19559 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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