Catégories
texte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/13382 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/13381 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Le Commentaire d'arrêt représente un exercice fondamental des études de droit. Il Constitue souvent, au sein des travaux dirigés, un thème de réflexion. Sa nature et ses difficultés peuvent cependant dérouter les étudiants, particulièrement au[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19240 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19239 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Regroupe les textes officiels réglementant les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle. Résultant pour partie de l'ouverture des télécommunications à la concurrence, ils visent à garantir, la transparence, l[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18383 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/18384 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/18385 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Après une présentation du Conseil constitutionnel, l'ouvrage traite de sa fonction essentielle : la protection des droits fondamentaux contre le législateur. L'ouvrage expose ensuite la seconde fonction primordiale du Conseil constitutionnel e[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18106 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Ce Livre s'adresse à tous ceux qui veulent connaître l'essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, projets de réforme... L'auteur, tout au long de l'ouvrage, n'hésite pas à prendre des positions, sou[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16055 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16054 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Exis[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D12/2078 Livre Bibliothèque centrale Disponible D12/2079 Livre Gendarmerie (Groupement) Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Ce troisième et dernier volume du Traité sur le Conseil Constitutionnel, est consacré à l'Etat. Il en expose les caractères, républicain, souverain, européen, et décentralisé tels que la jurisprudence du Conseil les a dégagés. Il en distingue [...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17249 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16660 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16659 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17248 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
L'extradition est l'acte par lequel un Etat livre un individu, accusé ou reconnu coupable d'une infraction commise hors de son territoire, à un autre Etat qui le réclame et qui est compétent pour le juger et le punir. Alors même qu'elle trouve[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15956 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15955 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15958 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15957 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Le Contentieux administratif, qui fut toujours une matière fondamentale du droit public français, a pris, depuis 1945, une importance considérable. La création des tribunaux administratifs en 1954 et des cours administratives d'appel en 1988 e[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/18176 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des actions et des recours juridictionnels nécessaires au règlement des différents entre l'administration et les administrés; il traite à la fois[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16662 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16661 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17250 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Plus de quarante ans après la signature du Traité de Rome, le droit communautaire irrigue profondément notre droit. Son champ d'application, déjà considérable, ne cesse de croître : égalité de traitement des travailleurs, libre circulation des[...]Exemplaires (4)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16301 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16663 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16300 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/16664 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Le contrat reste une institution essentielle de la vie économique et le présent ouvrage est destiné à en exposer les principes fondamentaux à tous ceux qui, étudiants, professionnels ou consommateurs, souhaitent obtenir rapidement une informat[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15972 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15971 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16606 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17315 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16607 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17316 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses, au début du XXIe siècle. A ce titre, il rend compte [...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16605 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le contrat d'entreprise est le plus banal des contrats spéciaux que connaît le droit français. N'est-il pas défini comme contrat par lequel une personne - l'entrepreneur - s'engage, moyennant rémunération, vis-à-vis d'une autre - le maître de [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D12/2081 Livre Bibliothèque centrale Disponible D12/2082 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/13253 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D12/2084 Livre Bibliothèque centrale Disponible D12/2085 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La résurgence des notions de bonne foi, d'équité ou d'abus de droit, l'émergence de celles de proportionnalité, de fraternité contractuelle, témoignent d'un véritable renouveau de la philosophie contractuelle. Le droit des obligations n'est po[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16609 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17317 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16608 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Diminution des marges, dommages indirects, recours judiciaires... Pour les PME-PMI les conséquences d'un mauvais contrat d'affaires peuvent être très lourdes. Pour se protéger d'un éventuel contentieux, maîtriser les risques et éviter un litig[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19678 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/15874 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/15873 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16788 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16789 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Denis Alland ; Dominique Berlin ; François Bloch | Paris : Le Moniteur | Guides juridiques. Collectivités locales | 2006Pour accompagner la révolution des technologies de l’information et éviter toute « fracture numérique », de nouvelles missions ont été confiées aux collectivités territoriales. Ces dernières ont, depuis les lois n°2004-575 du 21 juin 2004 et n[...]Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité S4/21629 Livre Bibliothèque centrale Disponible S4/21630 Livre Bibliothèque centrale Disponible S4/21631 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La diversité du domaine d'application des contrats de conseil (le notaire, l'avocat conseil, conseil en propriété industrielle, conseil financier, construction immobilière, gestion...) et l'unité du régime juridique des contrats de conseil (in[...]Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16790 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16792 كتاب Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16791 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Jerome Huet ; Nicolas Bouche ; Oswald Seidowsky | Paris : LexisNexis | Droit et professionnels. Communication et commerce électronique | 2011L'Ouvrage Les contrats informatiques vise à donner au lecteur, étudiant ou praticien, sous une forme didactique, une vision synthétique des règles qui régissent les contrats passés pour l'informatisation des particuliers, entreprises ou admini[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20862 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20861 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Le Droit de l'informatique emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné certains infléchissements dans l'application des règles juridiques. Il En est Notamment ainsi des contrats relatifs à l[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17701 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17702 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Le secteur informatique est le domaine d'innombrables contrats dont une typologie et une étude exhaustives permettraient peut-être l'élaboration d'une " théorie générale des contrats informatiques ". Toutefois, la démarche ici entreprise pour [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16665 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16666 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Le Fonds de commerce, en dépit des critiques qui lui sont parfois adressées, correspond à une réalité économique bien vivace. Structure juridique toujours actuelle de l'entreprise individuelle, il est aussi, souvent, une composante substantiel[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17066 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17067 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... l'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans [...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19215 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19216 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (30)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/10737 Livre Faculté de droit Transféré
Exclu du prêtD8/10738 Livre Faculté de droit Transféré
Exclu du prêtD8/10739 Livre Faculté de droit Transféré
Exclu du prêtD8/10740 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10741 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10742 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10743 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10744 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10745 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10746 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10747 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10748 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10749 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10750 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10751 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10752 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10753 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10754 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10755 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10756 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10757 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10758 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10759 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10760 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10761 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10762 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10763 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10764 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10765 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10766 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (30)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/10767 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/10768 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10769 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10770 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10771 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10772 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10773 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10774 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10775 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10776 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10777 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10778 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10779 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10780 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10781 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10782 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10783 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10784 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10785 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10786 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10787 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10788 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10789 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10790 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10791 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10792 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10793 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10794 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10795 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/10796 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
La Souveraineté ou puissance étatique, ce n'est pas autre chose, en effet, que le pouvoir social de la nation, un pouvoir qui est essentiellement national en ce sens et par ce motif qu'il se fonde uniquement sur les exigences de l'intérêt de l[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17703 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/17704 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La Décentralisation a substitué le contrôle de la légalité sur les actes des collectivités territoriales à leur approbation. Aujourd'hui, ce sont un peu plus de 5 millions d'actes locaux qui sont contrôlés. Le Conseil constitutionnel et le Con[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/20730 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/20731 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
L'Avènement de la norme NF P 03-100, ainsi que la refonte du CCTG " Contrôle Technique " entraînent une nouvelle répartition des rôles et compétences de chacun des acteurs de la construction. Dans cet ensemble, le contrôleur technique occupe [...]Exemplaires (13)
Cote Support Localisation Disponibilité S8/56527 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/56528 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/56529 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/56530 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/60497 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/60498 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/60499 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/61806 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/61807 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/64188 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/64189 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/64190 Livre Bibliothèque centrale Disponible S8/64191 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/17253 Livre Bibliothèque centrale Disponible D4/2058 Livre Salle des revues Exclu du prêt
Exclu du prêttexte imprimé
En procédant à une analyse historique étayée et un examen des intérêts et des enjeux de l’accord d’association entre l’union européenne et l’Algérie dans tous les domaines juridiques, économique, politique et social, cet ouvrage est destiné à [...]Exemplaires (19)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/19859 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19860 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19862 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19863 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21797 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21798 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21799 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21800 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21801 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21802 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21803 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21804 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21805 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21806 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/19864 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/19865 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/19866 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/19867 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêtD8/19868 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16562 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (3)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21712 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21713 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21714 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16563 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité aucun exemplaire texte imprimé
La criminologie est une science qui demeure malheureusement encore inconnue, sinon méconnue en Algérie. Le présent ouvrage est une invitation à s’initier à elle. Il convie les « esprits curieux » à pénétrer le mystérieux et intrigant monde du [...]Exemplaires (5)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21772 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21773 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21774 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21775 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21776 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
La criminologie se présente comme la science du phénomène criminel. Elle vise la production de connaissances scientifiques sur le crime, ses manifestations, ses auteurs et ses victimes. Elle étudie également la criminalité comme phénomène de m[...]Exemplaires (5)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/21777 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21778 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21779 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21780 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/21781 Livre Bibliothèque centrale Disponible texte imprimé
Ce volume présente l'introduction à l'étude du droit civil, le droit des personnes et le droit des familles. L'introduction à l'étude du droit a pour but de montrer les multiples facettes du droit civil. Le droit des personnes dégage les éléme[...]Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/16671 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/16672 Livre Univ. Sétif 2 Transféré
Exclu du prêttexte imprimé
Exemplaires (2)
Cote Support Localisation Disponibilité D8/13276 Livre Bibliothèque centrale Disponible D8/13277 Livre Bibliothèque centrale Disponible