Détail de l'indexation
347
: Procédure civile, tribunaux civils
|
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Exemplaires (4)
|
D8/16063 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
d8/19238 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16064 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
d8/19237 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
La plaidoirie serait-elle morte? La réponse est bien évidemment non. Elle est toujours au coeur du métier d'avocat. Pourtant, au cours des cinquante dernières années, aucun livre à la fois théorique et pratique n'a été publié pour accompagner [...]
Exemplaires (1)
|
D8/16549 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (4)
|
D8/16875 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16876 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16877 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16878 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des Français devant[...]
Exemplaires (4)
|
D8/17013 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17014 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17011 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/17012 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
|
D8/17233 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (2)
|
D8/15958 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/15957 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Plus de quarante ans après la signature du Traité de Rome, le droit communautaire irrigue profondément notre droit. Son champ d'application, déjà considérable, ne cesse de croître : égalité de traitement des travailleurs, libre circulation des[...]
Exemplaires (4)
|
D8/16301 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16663 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16300 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/16664 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (2)
|
D8/19462 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19461 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Le Droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits ont été cré[...]
Exemplaires (2)
|
D8/20747 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20746 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Le Livre commence par une introduction portant sur les critères d'une grande décision. Ensuite, les décisions retenues sont classées par matière : celles relatives à l'introduction au droit, au droit des personnes et de la famille, au droit de[...]
Exemplaires (2)
|
D8/20766 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20767 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Cet Ouvrage, qui correspond fidèlement au programme du cours d'institutions judiciaires généralement enseigné en 1re année des facultés de droit, permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française. II est né de la colla[...]
Exemplaires (2)
|
D8/16347 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16346 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Depuis 10 ans, la justice pénale s'est profondément réformée. Pour répondre aux reproches de lenteur et d'inefficacité qui lui étaient faits elle a multiplié les innovations. C'est ainsi qu'a été mis en place puis généralisé le traitement en t[...]
Exemplaires (2)
|
D8/20116 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20117 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (2)
|
D8/16635 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17344 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Bien que consacré à la même matière, cet ouvrage ne saurait être confondu avec le manuel Procédure civile (Cours élémentaire, Sirey), bien connu, dont le doyen Gérard Couchez est également l'auteur. Même si son volume demeure dans de sages li[...]
Exemplaires (1)
|
D8/16815 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (1)
|
D8/18082 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Moins médiatique que la justice pénale, la justice civile n'en est pas moins essentielle à la vie sociale. Elle est la justice de la vie quotidienne (le divorce, le voisinage, le surendettement...), mais aussi celle de la vie des affaires (les[...]
Exemplaires (1)
|
D8/18107 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Profondément remanié, par rapport aux deux éditions antérieures de la " Responsabilité professionnelle des notaires ", l'ouvrage, rebaptisé La responsabilité civile des notaires, est consacré aux mécanismes de cette responsabilité, à l'exclus[...]
Exemplaires (1)
|
D8/16601 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Au cours des dernières années, les responsabilités professionnelles se sont profondément modifiées. La responsabilité notariale notamment, a été bouleversée jusque dans ses fondements. Les solutions jurisprudentielles ont été souvent dictées p[...]
Exemplaires (2)
|
D8/17755 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17754 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
|
D8/16068 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Dans notre système judiciaire, la Cour de cassation est la gardienne de l'unité du droit ; pour autant, elle n'est pas un troisième degré de juridiction : elle ne juge pas à nouveau l'affaire mais s'assure simplement que la juridiction du fond[...]
Exemplaires (2)
|
d8/19234 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
d8/19233 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Les possibilités nouvelles de la science ont dynamisé les procédures judiciaires ; souvent étudiée à travers le filtre d'actes ou de procédures singulières, la vérité scientifique entretient avec la vérité judiciaire des relations profondes et[...]
Exemplaires (2)
|
D8/18505 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/18504 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Douze ans après la loi du 9 juillet 1991 qui a posé les fondements d'une importante réforme des procédures civiles d'exécution, cette matière demeure d'une brûlante actualité. Les difficultés suscitées par les dispositions de la loi susvisée e[...]
Exemplaires (1)
|
D8/18126 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Ce manuel présente les voies d'exécution et procédures de distribution, telles qu'elles résultent notamment de la réforme entrée en vigueur le T'janvier 1993, issue de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 et du décret n° 92-755 du 31 juillet 199[...]
Exemplaires (2)
|
D8/16836 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/16837 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Accueil