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: Droit commercial, droit des affaires
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.440
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D8/16673 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Les nouveautés : * Entière recodification de la matière telle qu'issue de l'ordonnance du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du code de commerce. * Intégration de la jurisprudence et de la bibliographie dans le nouveau code. * [...]
Exemplaires (1)
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D8/17223 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le contrat reste une institution essentielle de la vie économique et le présent ouvrage est destiné à en exposer les principes fondamentaux à tous ceux qui, étudiants, professionnels ou consommateurs, souhaitent obtenir rapidement une informat[...]
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D8/15972 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/15971 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses, au début du XXIe siècle. A ce titre, il rend compte [...]
Exemplaires (1)
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D8/16605 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/16792 | كتاب | Bibliothèque centrale | Disponible |
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... l'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans [...]
Exemplaires (2)
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D8/19215 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19216 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (1)
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D8/13255 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (5)
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D8/13841 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/13842 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/13838 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/13839 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
D8/13840 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (1)
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D8/13358 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le Droit des assurances est une matière qui s'enseigne couramment dans les facultés et nombre d'autres établissements. Il Est également un droit dont beaucoup de praticiens font un usage quotidien. Aussi, ce Mémento de Droit des assurances a-t[...]
Exemplaires (1)
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D8/18094 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Point d'intersection du droit privé et du droit public, assurant l'organisation des marchés, l'efficacité du crédit et la protection des particuliers, le droit bancaire organise la collecte et la redistribution de la monnaie. Le droit bancaire[...]
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D8/18180 | Thèse | Bibliothèque centrale | Disponible |
Sommaire
LA NOTION DE BIEN
Définition de la notion de bien
Détermination de la notion de bien
LA PROPRIETE
Notion de propriété
Acquisition de la propriété
Preuves de la propriété
LA PROPRIETE DEMEMBREE
L'usufruit
Les servitudes
LA P[...]
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D8/18110 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Cet Ouvrage présente, de façon très claire, ces prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Vient, d'abord, la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme [...]
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D8/18174 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/18173 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
L'Ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation de celui-ci, et, d'autre part, les effet[...]
Exemplaires (1)
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D8/18132 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (1)
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D8/18125 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Cet Ouvrage présente de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en droit (1er et 2e cycles) et qu'un candidat aux divers concours administratifs comportant cette matière doit avoir sur [...]
Exemplaires (2)
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D8/19166 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19165 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Ce Manuel, rédigé de manière à être aisément accessible, est destiné aux étudiants en droit, en science économique, en licence d'administration économique et sociale, aux élèves des écoles de commerce, à toute personne en reprise d'études et a[...]
Exemplaires (2)
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D8/21640 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21641 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/13233 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
L'Ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant et les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux [...]
Exemplaires (1)
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D8/18184 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
L'Ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant et les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux [...]
Exemplaires (2)
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D8/19218 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19217 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Présente le droit commercial dans sa totalité, à savoir les actes de commerce, les règles applicables aux commerçants et aux sociétés commerciales, le droit de la concurrence, les moyens de paiement et de crédit, les contrats conclus par les p[...]
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D8/18186 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Comment aller à l'essentiel, comprendre les méthodes et les démarches avant de les mettre en application ? Conçue pour faciliter aussi bien l'apprentissage que la révision, la collection " EXPRESS " vous propose une présentation simple et conc[...]
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D8/19689 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Présente les règles communes à toutes les sociétés commerciales, les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique, et les groupes de sociétés.
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D8/18079 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/13284 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le Code des marchés publics du 7 janvier 2004 constitue, pour les pouvoirs publics eux-mêmes, un " pari sur l'intelligence et la responsabilité de nos acheteurs publics ". Les seuils ont été relevés, certaines procédures ont été supprimées, tand[...]
Exemplaires (1)
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D8/18104 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Impossible aujourd'hui de pratiquer le marketing sans tenir compte d'un cadre juridique complexe. Droit des marques, des brevets, des dessins et modèles, droits d'auteur, publicités interdites ou réglementées, interdiction de revente à perte, [...]
Exemplaires (4)
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D8/20175 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20176 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20177 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20178 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le Droit des obligations a la réputation d'une matière austère et touffue. Il est pourtant vivant, au coeur des préoccupations humaines : quotidiennement, chacun conclut de nombreux contrats, voire crée un dommage susceptible d'engager sa resp[...]
Exemplaires (1)
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D8/18183 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (1)
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D8/18101 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Sommaire
Généralités sur la propriété industrielle
Les sources de la propriété industrielle
La propriété industrielle pratique
LES DROITS SUR LES CREATIONS TECHNIQUES
Le brevet
Les conditions d'obtention du brevet
Le contrôle des condit[...]
Exemplaires (1)
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D8/18181 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Totalement conforme aux programmes officiels de l'expertise comptable, cet ouvrage permet une préparation efficace aux examens de l'épreuve DECF n° 1 " Droit des sociétés, des autres groupements et des entreprises en difficulté ". Destiné aux [...]
Exemplaires (1)
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D8/18002 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Cette 5e édition du précis rend compte du droit de l'urbanisme après les changements apportés par les textes postérieurs à la loi SRU du 13 décembre 2000 et en particulier par la loi Urbanisme et habitat du 2 juillet 2003. Même si sur le fond [...]
Exemplaires (3)
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D8/17712 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/18084 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17711 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
L'Environnement juridique et la géographie de l'aménagement du territoire sont en constantes évolutions et ont récemment connu de multiples et profondes transformations. Les grandes législations de l'urbanisme, depuis la loi SRU du 13 décembre[...]
Exemplaires (2)
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D8/21620 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21621 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Bien que relevant, l'un du droit public, l'autre du droit privé, le droit de l'urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches: ils concernent l'un et l'autre l'occupation de l'espace par les implantations humaines, ils régisse[...]
Exemplaires (3)
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S8/52188 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/52189 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
S8/52190 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Le Droit d'auteur est une discipline devenue essentielle dans un monde où la commercialisation des produits culturels (oeuvres d'art et lettres, logiciels, bases de données, produits multimédia...) constitue l'un des pôles du développement éco[...]
Exemplaires (1)
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D8/18117 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Comprend : le droit des entreprises en difficulté (incluant le droit d'alerte, le règlement amiable), et le droit des instruments de crédit (règles principales ainsi que les difficultés rencontrées en jurisprudence par leur mise en oeuvre). Il[...]
Exemplaires (1)
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D8/18119 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Force est de constater que nous vivons dans une société intermédiaire. Toute personne ayant subi un préjudice corporel souhaite en obtenir réparation. L'évaluation de cette indemnisation est obligatoirement faite dans le cadre d'une expertise.[...]
Exemplaires (3)
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M8/15285 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
M8/15286 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
M8/15287 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Omniprésent dans le monde économique alors qu'en droit des affaires il a l'étrange propriété d'être et de ne pas être, le groupe reste encore un mystère difficile à élucider. La France n'a toujours pas opté pour une réglementation d'ensemble. [...]
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D8/17330 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Exemplaires (3)
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D8/19589 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19590 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19588 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Cet Ouvrage regroupe les contributions d'universitaires et de praticiens réunis lors d'un colloque à l'Université des sciences sociales de Toulouse I afin de se pencher sur les apports de la loi sur les nouvelles régulations économiques du 15 [...]
Exemplaires (2)
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D8/19205 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/19206 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Une Opération d'aménagement vise à aménager un terrain selon des règles juridiques circonscrites par l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme, qui en définit précisément les objectifs. Les Principaux sont la mise en oeuvre d'un projet urbain [...]
Exemplaires (2)
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D8/21170 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/21171 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Les obligations essentielles en droit privé des contrats La conception de l'obligation essentielle développée dans cet ouvrage n'est pas celle retenue par le droit positif français et consacrée dans le célèbre arrêt Chronopost. Reprenant à sa [...]
Exemplaires (2)
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D8/20773 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20772 | Livre | Univ. Sétif 2 | Transféré Exclu du prêt |
Exemplaires (2)
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D4/2133 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D4/2134 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Dans les économies post-industrielles, la richesse naît de l'innovation et du marketing. La clientèle, quant à elle, recherche les moyens d'opérer des choix raisonnés dans une offre (le plus en plus vaste et complexe. Le droit de la propriété [...]
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D8/21287 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Chaque année, plus de 50 000 entreprises déposent leur bilan en France, entraînant avec elles de nombreux drames humains. Les défaillances d'entreprises proviennent le plus souvent des erreurs des dirigeants, qui n'ont pas su appliquer les fon[...]
Exemplaires (2)
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D8/17431 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/17432 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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D8/18111 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
Sûretés et garanties sont devenues les instruments majeurs du crédit et de la vie des affaires. Elles sont d'une grande diversité. Notre droit distingue en effet les sûretés personnelles, comme le cautionnement, la garantie autonome et la lettre[...]
Exemplaires (3)
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D8/20296 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20297 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
D8/20298 | Livre | Bibliothèque centrale | Disponible |
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